26/10/1968 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (99)
- 80. – Travaux de restauration à l'église Saint-Léon IX : approbation d'un avenant. • 1968
- 81. – Fourniture de combustibles pendant la saison 1967-1968 : approbation d'un avenant. • 1968
- 82. – Réalisation de décorations diverses : approbation d'un marché. • 1968
- 83. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 47 à la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1968
- 84. – Vente de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1968
- 85. – Travaux d'aménagement de la chaufferie à Nancy-Thermal : approbation d'un marché. • 1968
- 86. – Ravalement des façades des immeubles de la place Stanislas, approbation de la convention d'honoraires et du projet : demande de mise en appel d'offres et désignation des membres du Jury. • 1968
- 87. – Extension de la RIMMA, construction de 2 fours, approbation du projet : demande de mise au concours et désignation des membres du jury. • 1968
- 88. – Construction d'installations couvertes au stade Marcel-Picot : présentation de l'avant-projet. • 1968
- 89. – Fourniture de matériel pour l'abattoir municipal : approbation d'un marché. • 1968
- 90. – Différentiation des droits à perception des taxes et redevances du service des abattoirs et du marché aux bestiaux entre la Ville de Nancy et la société d'abattage et de traitement des animaux de boucherie. • 1968
- 91. – Achat de paille : marché de gré à gré. • 1968
- 92. – Marché aux bestiaux : modification du droit de lavage et de désinfection des véhicules ayant amené des animaux au marché. • 1968
- 93. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Wirth. • 1968
- 94. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Schwebel. • 1968
- 95. – Instance judiciaire : affaire Rousselot. • 1968
- 96. – Transports en commun urbains : augmentation des tarifs. • 1968
- 97. – Donation Lucien Grangérard. • 1968
- 98. – Location de locaux à la maison des jeunes et de la Culture, rue de Fontenoy : bail à loyer. • 1968