Mandat 1995-2001 • 1995-2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1995-2001
Archives publiques
Cotes extrêmes : 576 W 1, 521 W 42-113, 576 W 2-23, 656 W 23, 576 W 24-38, 656 W 24-36
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Sous-unités (124)
- 1996, 3 juin : 2e partie. • 1996
- 1996, 10 juillet : 1re partie. • 1996
- 1996, 10 juillet : 2e partie. • 1996
- 1996, 10 juillet : 3e partie. • 1996
- 1996, 16 septembre : 1re partie. • 1996
- 1996, 16 septembre : 2e partie. • 1996
- 1996, 16 septembre : 3e partie. • 1996
- 1996, 19 octobre : 1re partie. • 1996
- 1996, 19 octobre : 2e partie. • 1996
- 1996, 2 décembre : 1re partie. • 1996
- 1996, 2 décembre : 2e partie. • 1996
- 1996, 2 décembre : 3e partie. • 1996
- 1996, 16 décembre : 1re partie. • 1996
- 1996, 16 décembre : 2e partie. • 1996
- 1996, 16 décembre : 3e partie. • 1996
- 1996, 16 décembre : 4e partie. • 1996
- 1997, 10 février : 1re partie. • 1997
- 1997, 10 février : 2e partie. • 1997
- 1997, 10 février : 3e partie. • 1997
- 1997, 10 février : 4e partie. • 1997