Mandat 1995-2001 • 1995-2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1995-2001
Archives publiques
Cotes extrêmes : 576 W 1, 521 W 42-113, 576 W 2-23, 656 W 23, 576 W 24-38, 656 W 24-36
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Sous-unités (124)
- 1998, 8 juin : 1re partie. • 1998
- 1998, 8 juin : 2e partie. • 1998
- 1998, 7 juillet : 1re partie. • 1998
- 1998, 7 juillet : 2e partie. • 1998
- 1998, 28 septembre : 1re partie. • 1998
- 1998, 28 septembre : 2e partie. • 1998
- 1998, 26 octobre : 1re partie. • 1998
- 1998, 26 octobre : 2e partie. • 1998
- 1998, 23 novembre : 1re partie. • 1998
- 1998, 23 novembre : 2e partie. • 1998
- 1998, 21 décembre : 1re partie. • 1998
- 1998, 21 décembre : 2e partie. • 1998
- 1999, 1er février. • 1999
- 1999, 1er mars. • 1999
- 1999, 29 mars : 1re partie. • 1999
- 1999, 29 mars : 2e partie. • 1999
- 1999, 29 mars : 3e partie. • 1999
- 1999, 17 mai : 1re partie. • 1999
- 1999, 17 mai : 2e partie. • 1999
- 1999, 28 juin. • 1999