Résultats 21921 à 21940 sur 55344

IX - 28. – Secteur Haussonville - Cession de l'emprise foncière du site "Donzelot" à l'Office Métropolitain de l'Habitat du Grand Nancy • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 108
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V - 13. – Rénovation et amélioration thermique de la salle socioculturelle de Gentilly et de son annexe – Marchés à procédure adaptée • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 108
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III - 12. – Demande de subvention pour des travaux d'investissement au titre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) - année 2019 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 109
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV - 20. – Convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine - Lancement de quatre souscriptions publiques à destination des particuliers et entreprises • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 110
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI - 42. – Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Meurthe-et-Moselle (CAF) - Aide à l'investissement dans des locaux périscolaires • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 110
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III - 23. – Acquisition de livres scolaires et non scolaires à l'usage de la bibliothèque Stanislas, la médiathèque, les bibliothèques annexes et les écoles - AOO • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 111
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI - 45. – Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes portant sur les exercices 2012 à 2016. • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 112
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales