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II - 4. – Avis sur le dossier de déclaration d'utilité publique des travaux nécessaires au renouvellement et à l'extension du tramway métropolitain • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 113
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV - 10. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2018 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V - 13. – Appel à projets entrepreneurial en faveur de la transition écologique – Liste des lauréats et montant des subventions attribuées • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 114
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV - 16. – Convention avec l'Education nationale pour la mise à disposition de données relatives aux élèves des écoles publiques • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V - 20. – Classe passerelle à l'école maternelle du Placieux - Convention d'objectifs et de partenariat pour l'année scolaire 2019-2020 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV - 23. – Territoire à enjeux Rives de Meurthe - ZAC Stanislas Meurthe et ZAC Austrasie - Notes de conjoncture pour l'exercice 2018 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 120
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales