• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2018
• 25 juin 2018

VI-65. – Mutualisation de la fonction de Délégué à la Protection des Données avec la Métropole du Grand Nancy • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2018
• 25 juin 2018

VI-66. – Cession d'une parcelle de terrain cadastrée CO 213 - Sentier de la Côte des Chèvres à Nancy • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2018
• 25 juin 2018

VI-68. – Cession d'une emprise de terrain sise rue de la Paix à Nancy - parcelle cadastrée BR 528p • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 juin 2018

VI-72. – Renouvellement et mise à disposition d'agents municipaux auprès de divers organismes • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2018
• 1 octobre 2018

III-14. – Classe passerelle à l'école maternelle du Placieux - Convention d'objectifs et de partenariat pour l'année scolaire 2018-2019 • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2018
• 1 octobre 2018

III-15. – Attribution d,une subvention à la coopérative d'une école pour l'organisation d'une classe de découvertes • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1 octobre 2018

IV-25. – Convention de mise à disposition de conservateurs généraux et de conservateurs d'Etat des bibliothèques • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2018
• 1 octobre 2018

VI-64. – Indivision SOLVAY - Communes d'Essey-les-Nancy et Pulnoy, cession de parcelles à la Métropole du Grand Nancy • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2018
• 1 octobre 2018

VI-67. – Engagement du projet de cession de l'ancienne école des Grands Moulins - 29/31/33 rue de Pixerécourt à Nancy • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2018
• 1 octobre 2018

VI-71. – Avenant à la convention de prestations intégrées entre la Ville de Nancy et le Centre Communal d'Action Sociale • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2018
• 5 novembre 2018

I-1. – Avenant à la convention de coordination entre les forces de sécurité de l'Etat et la Police Municipale de Nancy • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2018
• 5 novembre 2018

V-41. – Convention relative à la logistique urbaine entre la ville, la Métropole et La Poste • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2018
• 5 novembre 2018

VII-51. – Déploiement du réseau très haut débit en fibre optique par Orange dans les immeubles appartenant à la Ville de Nancy • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 novembre 2018

VII-54. – Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle de logos et de la marque Embranchements • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 décembre 2018

II-5. – Musée des Beaux-Arts : convention de dépôt d'un brûle parfum tripode au Musée international de la parfumerie à Grasse • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 décembre 2018

II-9. – Intervention de conseil, de conservation, de restauration et d'anoxie sur les collections des Musées - Marché à procédure adaptée • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 décembre 2018

III-18. – Territoire à enjeux Nancy Grand Coeur - Note de conjoncture ZAC Nancy Grand Coeur pour l'exercice 2017 • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 décembre 2018

III-19. – Territoire à enjeux Rives de Meurthe - ZAC Stanislas Meurthe et ZAC Austrasie - Notes de conjoncture pour l'exercice 2017 • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 décembre 2018

III-20. – Territoire à enjeux du Plateau de Haye - ZAC du Plateau de Haye - Note de conjoncture pour l'exercice 2017 • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 décembre 2018

IV-30. – Attribution d'une subvention à l'association Médecins du Monde - 4ème Phase • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier