Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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I/14. – Attribution de subvention à l'association pour la sauvegarde et la promotion de massif de forestier de la forêt de Haye. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 127

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/18. – Crédits d'achats de livres et de périodiques alloués par le Centre national des lettres en 1981 à la Bibliothèque municipale. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 127

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/14. – Instance société VIANDEST t contre Ville de Nancy : droits d'entrée directe à l'abattoir, requête n° 6283. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 128

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/15. – Instance société DESVIGNES contre Ville de Nancy : droits d'entrée directe à l'abattoir, requête n° 6281. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 128

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/16. – Société DELORME contre Ville de Nancy : droits directe à l'abattoir, requête n° 6280. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 128

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/17. – Instance société COVIPA contre Ville de Nancy : droits d'entrée directe à l'abattoir, requête n° 6279. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 128

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/19. – Instance société ETIENNE contre Ville de Nancy : droits d'entrée directe à l'abattoir, requête n° 6243. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 128

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/20. – Instance société GAUVIN contre Ville de Nancy : droits d'entrée directe à l'abattoir, requête n° 6274. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 128

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/22. – Instance société CREVIZY contre Ville de Nancy : droits d'entrée directe à l'abattoir, requête n° 6276. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 128

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/23. – Instance société ETIENNE contre Ville de Nancy : droits d'entrée directe à l'abattoir, equête n° 6277. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 128

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/24. – Instance LORRAINE MOUTONS contre Ville de Nancy : droits d'entrée directe à l'abattoir, requête n° 6278. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 128

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/25. – Société BOUCHERIE PARISIENNE contre Ville de Nancy : droits directe à l'abattoir, requête n°6241. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 128

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/13. – Convention autorisant la société Pomona à utiliser l'embranchement ferré desservant le marché de gros. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 128

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/13. – Association sportive Nancy Lorraine (A. S. N. L.), opération 150 : attribution d'une subvention exceptionnelle. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 128

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/5. – Fournitures de combustibles nécessaires à la saison de chauffage 1982 / 1983 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 128

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/4. – Adhésion de la Ville de Nancy à la fédération nationale des collectivités locales propriétaires d'abattoirs publics. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 128

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/1. – Grosses réparations et travaux à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subvention. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 129

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/4. – Acquisition au franc symbolique du terrain nécessaire à l'emprise du carrefour rue de Bonsecours, rue du Docteur Louis-Michel. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 129

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III/5. – Rentrée des classes 1982/1983 : fermeture de trois classes à l'école mixte Saint-Stanislas. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 129

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III/6. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 24, 25 et 26 Juin 1982. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 129

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération