• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 21/04/1980

III/1. – Subvention de 430 000 F. à l'Atelier d'urbanisme de la Ville de Nancy (AUVINA). • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 19/05/1980

I/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal à l'Agence d'urbanisme de l'agglomération nancéienne. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 19/05/1980

IV/1. – Église Saint-Sébastien à Nancy, consolidation des voûtes, remise en état des maçonneries intérieures : marché négocié. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 19/05/1980

IV/1. – Grosses réparations et travaux à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subvention. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 19/05/1980

IX/5. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 26, 27 et 28 Juin 1980. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 06/10/1980

VIII/6. – Crédits d'achats de livres et de périodiques alloués par la Centre national des lettres en 1980 à la Bibliothèque municipale. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1980
• 17/11/1980

I/7. – Hôpital d'enfants de Brabois : substitution du District de l'agglomération nancéienne à la Ville de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 17/11/1980

III/1. – Aménagement urbain du quartier Donop : cession des terrains à la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1980
• 17/11/1980

IV/7. – Modification du vocable "service des abattoirs et marchés", du tableau des effectifs du personnel affecté à ce service. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1980
• 15/12/1980

II/11. – Attribution d'une subvention à l'association pour la sauvegarde et la promotion du massif forestier de Haye. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1981
• 09/03/1981

II/1. – Piscine de Nancy-Thermal, remplacement de deux filtres à sable : mise en appel d'offres ouvert. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1981
• 02/04/1981

II/9. – Fourniture de combustibles nécessaires à la saison de chauffage 1981/1982 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 04/05/1981

I/8. – Grosses réparations et travaux à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subvention. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 17/06/1981

II/1. – ZAC de la Croix-de-Bourgogne : cession d'un terrain à la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1981
• 09/07/1981

I/12. – Association Rencontres, cession au syndicat intercommunal à vocation unique entre les communes de Tomblaine et Saint-Max. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 09/07/1981

I/13. – Opération programme d'amélioration de l'Habitat ville-vieille à Nancy : demandes de subvention. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1981
• 09/07/1981

V/5. – Instance devant le tribunal administratif, centre commercial de gros à Heillecourt : mise en jeu de la garantie décennale. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1981
• 19/10/1981

1. – Opération habitat et vie sociale : pré-dossier de requalification du quartier de Haut-du-Lièvre à Nancy. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 19/10/1981

III/1. – Contrat relatif à l'engagement d'un agent pour assurer les fonctions de chargé de protocole. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1981
• 19/10/1981

V/7. – Logement de Mme Fanet 1, rue Didion à Nancy : procédure de repère. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier