• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 23/09/1995

DU-1. – Acquisition à titre gratuit d'une parcelle de terrain angle de la rue Jacques Gruber et avenue de Boufflers. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 23/09/1995

AF-14. – Attribution de subvention à divers organismes musicaux pour leur participation aux concerts d'été 1995. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 23/09/1995

AF-19. – Attribution de subvention à des associations ayant mené des actions de lutte contre la délinquance. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 23/09/1995

MT-1. – Square de Boufflers à Nancy - Convention France Télécom et Ville de Nancy - enfouissement du réseau téléphonique et de vidéo-communication. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 23/09/1995

MT-5. – Appel d'offres ouvert - Mise à disposition de bennes ou conteneurs et évacuation de déchets 1996. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 09/10/1995

AG-1. – Création d'une communauté urbaine - Demande d'organisation de la consultation prévue à l'article L. 165-4 du Code des Communes. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 09/10/1995

DU-1. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un terrain sis à Nancy 1, rue Mathias Schiff. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 09/10/1995

ASSJS-6. – Atelier d'art enfantin - tarification à compter du 8 janvier 1996. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 09/10/1995

ASSJS-9. – Centre de loisirs municipal sans hébergement - Tarification à compter du 8 janvier 1996. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 09/10/1995

ASSJS-10. – Centre d'accueil de Remicourt - Tarification à compter du 1er novembre 1995. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 13/11/1995

AF-4. – Association Culturelle Juive - 55, rue des Ponts à Nancy. Demande d'un fonds de concours de 60.000 F. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 13/11/1995

AF-6. – Attribution d'un fonds de concours à l'association diocésaine du Sacré Coeur pour la salle polyvalente sis 39, rue de Laxou. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 13/11/1995

MT-5. – Mise en appel d'offres ouvert fractionné à bons de commande. Fourniture de papier. Année 1996. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 18/12/1995

AF-9. – Attribution de subventions aux associations à caractère social - 4ème phase 1995. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 18/12/1995

DU-1. – Déclassement du domaine public d'une parcelle à prélever sur un immeuble rue Stanislas. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 18/12/1995

DU-10. – Transaction amiable suite à la résiliation anticipée de la convention du 20 décembre 1988. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 18/12/1995

AG-4. – Résiliation anticipée du bail emphytéotique Ville de Nancy/Chevreux pour des locaux 56, rue du Maréchal Juin à Nancy. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 25/03/1996

DU-1. – Création d'une zone internationale d'activités - modification du S.D.A.U. de Toul, Nancy et Lunéville. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 25/03/1996

DU-5. – Cession à l'OPAC de Nancy de l'immeuble sis 1 rue Mansuy Gauvain. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 25/03/1996

DU-6. – Contrat métropolitain 1994/1998 - Programme d'actions à conduire en 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier