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IV-8. – Interventions ponctuelles sur les édifices cultuels et civils appartenant à la Ville de Nancy - Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture). • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-14. – Abonnement à des périodiques pour la Médiathèque et la Bibliothèque - Année 1999 - Marchés négociés - Signature des marchés. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-5. – Restauration de l'aquarium du Musée de l'École de Nancy - marchés négociés suite à appel d'offres infructueux - Signature des marchés. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-1. – Construction d'un Marché aux Bestiaux à Laneuveville devant Bayon - Convention de participation financière de la Ville de Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 21
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

1. – Transfert de compétences à la Communauté urbaine en application de l'article L. 5215.41 du Code Général des Collectivités Territoriales. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-4. – Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commandes - Fourniture de vêtements de travail et accessoires - Année 1999. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 22
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-5. – Modification de la Zac Stanislas-Meurthe – extension du périmètre – programme des équipements publics – convention à intervenir avec la Communauté urbaine. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-6. – Versement d'une subvention d'équipement à l'association des Maires de Meurthe-et-Moselle pour restructurer et aménager ses nouveaux locaux. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales