• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 17/12/2001

II-1. – Extension - rénovation de l'école maternelle Clemenceau - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage haute qualité environnementale. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2001
• 17/12/2001

IV-5. – Sociétés d'économie mixte à participation municipale - Approbation des rapports annuels des mandataires pour 2000. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2001
• 17/12/2001

V-4. – Convention de mise à disposition des installations sportives municipales pour les établissements d'enseignement du second degré. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2001
• 17/12/2001

V-5. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des Relations Européennes et internationales. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17/12/2001

VI-5. – Abonnement à des périodiques pour la Médiathèque et la Bibliothèque Municipale - Année 2002 - Consultation écrite - Signature des marchés. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 18/02/2002

I-6. – Fourrière communautaire boulevard Jean Moulin à Nancy : échange de parcelles de terrain. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 18/02/2002

II-7. – Ensemble Poirel - Convention de mise à disposition de la Salle Poirel pour l'enregistrement d'un disque. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 18/02/2002

II-10. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 18/03/2002

IV-4. – Cession de parcelles du domaine privé de la Ville de Nancy à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18/03/2002

IV-5. – Cession d'un délaissé de terrain cadastré section AX n° 5 à Vandoeuvre les Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18/03/2002

IV-8. – Avis sur cession par l'OPAC de Nancy de 4 logements sis 9, place Mengin à Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 18/03/2002

V-5. – Installation classée soumise à enquête publique - Société ASAT SA - ZAC de la ferme Saint-Jacques - 54320 Maxéville. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 18/03/2002

VII-5. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 18/03/2002

VII-8. – Convention de mise à disposition des installations sportives municipales pour les clubs sportifs. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 18/03/2002

VIII-1. – Avenant n° 1 à la convention du 10 juillet 2000 avec CYCLOTOP pour les agents encaisseurs - Changement de dénomination sociale. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 18/03/2002

VIII-8. – Convention n°6 pour le stationnement du petit train touristique à Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 22/04/2002

VI-4. – Ensemble Poirel : convention de mise à disposition de la salle Poirel pour un enregistrement d'un disque par l'ensemble Stanislas. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 18/05/1976

VIII/1. – Attribution de cartes de transport gratuit à 12 enquêteurs de la Ville de Nancy. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 18/05/1976

IX/6. – Reconnaissance d'utilité publique de la société lorraine pour la protection des animaux (S.L.P.A.) : avis du conseil municipal. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 09/06/1976

N°16. – Grosses réparations et travaux de mise en conformité à exécuter dans les établissements scolaires au cours de l'année 1977 : demande de subvention. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier