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Séance du 1er février 1960 : délibération n° 15. Séance du 1er avril 1960 : délibération. Séance du 11 avril 1960 : délibérations n° 1, 3, 9, 11, 18 et pièces annexes. Séance du 20 décembre 1960 : délibérations n° 14, 16, 17 et pièces annexes (contient des plans et un placard imprimé). Séance du 31 janvier 1961 : délibérations n° 31, 35 à 37 et pièces annexes. Séance du 14 avril 1961 : délibérations n° 43, 46 et pièces annexes. Séance du 29 juin 1961 : délibérations n° 44, 46, 59 et pièces annexes. Séance du 22 novembre 1961 : délibération n° 15 et pièces annexes. • 1960-1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant