1983, 9 mai. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • organisme consultatif
Type : rapport
Résultats 59301 à 59320 sur 59343
1989, 9 janvier. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • organisme consultatif
Type : rapport
1998, 16 mars. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • organisme consultatif
Type : rapport
2002, 7 janvier. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • organisme consultatif
Type : rapport
2012, 26 novembre. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • organisme consultatif
Type : rapport
Suivi des politiques publiques Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale
Établissement public de coopération intercommunale Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Groupe Armée. – Protection civile : correspondance, rapports (1983-1984) ; impact de la présence militaire sur l'agglomération nancéienne : rapports, notes (1986). Visite du ministre de la Défense Charles Hernu : rapport, coupure de presse, correspondance (1984). • 1984-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
IV-1. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat - Secteur Charles III / Saint Dizier / Quatre-Églises. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
I-4 . – Demande d'avis conforme au conseil municipal sur les emprunts du Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Information au conseil municipal sur l'activité et la situation financière de la caisse du Crédit Municipal de Nancy au 31 décembre 2011 • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
II-5 . – Renaissance-Nancy 2013, convention de partenariat et de mécénat avec Electricité Réseau Distribution France (ERDF) • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
III-8 . – 6ème Programme Local de l'Habitat Durable (P.L.H.D.) - dispositifs opérationnels en faveur du parc privé. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
III-13 . – Approbation du programme d'études de l'Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Aire Urbaine Nancéienne (ADUAN) et attribution d'une subvention pour 2012 • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
III-17 . – Elections Présidentielle et Législatives. Scrutins des 22 avril et 6 mai et des 10 et 17 juin 2012. Attribution gratuite de places de cinéma pour les Présidents et Assesseurs des bureaux de vote • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération