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II-2. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Intégration et Droits de l'Homme - 2ème phase de l'année 2004. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 64
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XV-2. – Avenant n° 2 à la convention avec RECIPROCITE pour la mise en place des agents encaisseurs modification de la date de fin de la convention. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 79
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-2. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Intégration et Droits de l'Homme8 - 2ème phase de l'année 2006. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 110
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

2. – Versements à opérer à la caisse communale de retraites par les professeurs du conservatoire de musique, chefs de pupitre à l'orchestre des concerts et du théâtre. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 510
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/2. – Immeuble appartenant à la caisse d'épargne, locataire Ville de Nancy : sous-location d'un local à la délégation régionale Est du C.L.A.P. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 114
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/2 bis. – Sentier de l'Embanie à Malzéville : cession à la Ville de Malzéville d'une parcelle de terrain à incorporer au domaine public. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 114
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/2. – Cession à la commune de Seichamps de deux actions à la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) appartenant à la Ville de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-2. – Adhésion à l'Association Lorraine d'Information sur la surdité A.L.I.S. et représentation de la Ville de Nancy au sein de l'A.L.I.S. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 41
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-2. – Attribution de subventions aux associations sportives étudiantes oeuvrant pour le soutien à la pratique sportive, à l'intégration des étudiants dans la cité et à l'animation de la Ville. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 101
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 18 octobre 1973 : ordre du jour, procès-verbal, procès-verbal détaillé, délibérations n° 2 à 3, III/2, III/4 à III/5, V/1, VIII/1 à VIII/7, IX/1, S/1 (n° 1, I/1 à I/7, II/1 à II/12, III/1, III/3, IV/1, V/2, VI/1, VII/1, VIII/8 à VIII/13, IX/2 manquants) et pièces annexes. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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