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Boulay-de-la-Meurthe (rue), n° 14-14 bis (parcelle BV480) ; Ernest-Albert (rue) à Laxou (parcelles AC248, AC 249). – Terrains, adjudication (12 septembre 1984). • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

270 W 5

Notre-Dame : plan de la partie ouverte dans les toits / [Morey] ; A. Lemer, architecte inspecteur délégué [sig.]. - 1:100. - 1 plan sur papier collé sur papier cartonné : encre, aquarelle, col. ; 35 × 40 cm (im.), 68 × 52 cm (sup.). Fontaine de la place Mengin dans son état actuel : [élévation] / [Morey]. - 1:20. - 1 plan sur calque collé sur papier cartonné : encre, col. ; 34,5 × 36,5 cm (im.), 68, 52 cm (sup.). [Monument à Braconnot à Nancy : élévations] / [Morey]. - 2 plans sur calque collé sur papier cartonné : crayon, encre, en noir ; 23 × 16 cm (im.), 22 × 16 cm (im.), 68 × 52 cm (sup.). Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 Fi 1041

Loyers modérés sur le quartier Saint-Fiacre - Trois-Maisons - Crosne-Vayringe et le quartier Saint-Pierre - René-II - Bonsecours. – Présentation : notice, plans. Mise en place : extrait du registre des arrêtés du maire, extrait des registres des délibérations du conseil municipal, convention d'opération. Étude de mise en place : comptes-rendus, note méthodologique, enquêtes. Suivi et animation : marché d'étude, proposition. Études préparatoires à la réhabilitation des logements anciens : marchés d'étude, décision d'attribution, proposition. État d'avancement : note, bilans. Objectifs supplémentaires : extraits des registres des délibérations du conseil municipal, note, avenant à la convention d'opération. Partenariat avec Électricité de France - Gaz de France : projet de protocole d'accord, correspondance, documentation. Comité directeur : rapport. Prime municipale au conventionnement : extrait du registre des arrêtés du maire, règlement d'attribution, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, conventions, attestations de subvention, correspondance. • 1995-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

685 W 12

Donizetti, (opéra), Tavan, E. (arrangements), Fantaisie sur la favorite : 10 partitions (1er violon-conducteur A, 1er violon-conducteur B, 2nd violon A, 2nd violon B, alto A, violoncelle A, violoncelle B, contrebasse A, grande et petite flûtes A, grande et petite flûtes B). • [1700-1937] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

13 Z 137

Séance du 16 octobre 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° III/1, III/4, S/2 (n° I/1, II/1 à II/8, III/2 à III/3, IV/1, V/1 à V/2, VI/1, VII/1, S/1 manquants). • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 408

VIII/3. – Modification des droits d'entrée du musée de zoologie: perception des droits d'entrée par la recette municipale, tarif plein porté de 4 francs à 4,50 francs, tarif réduit maintenu à 2 francs, création d'un tarif groupes scolaires à 1 franc et gratuité aux titulaires de la carte verte. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 120
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/3. – Société Lorraine d'HLM : délibération et convention concernant la garantie d'un emprunt d'un montant de 2 660 000 F. à contracter auprès de la caisse des dépôts et consignation et destiné à financer la construction de 8 logements 14-14 Bis, rue de Boulay-de-la-Meurthe à Nancy. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 86
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-2. – Garantie accordée à l'office public d'aménagement pour la construction (O.P.A.C). de Nancy, pour l'acquisition et l'amélioration de 14 logements rue Saint-Nicolas, d'un emprunt P.L.A. de 3.546.000 F contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 35
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 11 juillet 1952 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 2 à 9, 26 et pièces annexes (n° 1, 10 à 25, 27 à 29 manquants). Séance du 29 août 1952 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 16. Séance du 28 octobre 1952 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 2 (n° 3 à 29 manquants). Séance du 28 novembre 1952 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 26 et pièces annexes contient deux délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 274

Séance du 26 septembre 1960 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 17 novembre 1960 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal, délibération n° 2B et pièces annexes (n° 1 à 2A, 3 à 4 manquants). Séance du 20 décembre 1960 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal, délibérations n° 26 à 27 (n° 1 à 25, 28 à 60 ; S/1 à S/8 manquants). • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 289

Séance du 19 décembre 1974 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° III/2 à III/5, V/7, S/1, S/3 (n° I/1 à I/11, II/1 à II/11, III/1, IV/1 à IV/5, V/1 à V/6, V/8 à V/9, VI/1, VII/1, VIII/1 à VIII/6, S/2 manquants) et pièces annexes. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 358

Séance du 29 juin 1971 : ordre du jour, compte rendu sommaire, délibération n° III/3 (n° I/1 à I/9, II/1 à II/10, III/1 à III/2, IV/1 à IV/5, V/1 à V/4, VI/1 à VI/3, VII/1 à VII/3 manquants). Séance du 9 juillet 1971 : compte rendu sommaire. Séance du 23 juillet 1971 : compte rendu sommaire. Séance du 24 septembre 1971 : ordre du jour. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 340

Séance du 26 janvier 1973 : procès-verbal. Séance du 7 février 1973 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 10 février 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibération n° S/1 (n° I/1, II/1 à II/3, III/1 à III/2, IV/1 à IV/2, V/1, VI/1 à VI/2, VII/1, VIII/1 à VIII/3 manquants). Séance du 16 février 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 11 avril 1973 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 14 avril 1973 : ordre du jour (des affaires supplémentaires), procès-verbal sommaire, procès-verbal, délibérations n° S/1 à S/4. Séance du 28 avril 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° I/2 ; S/1 à S/2 (n° I/1, I/3 à I/6, II/1, III/1 à III/4 manquants). Séance du 2 juin 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° II/1, S/1 à S/4 (n° I/1 à I/4, II/2 à II/6, III/1 à III/6, IV/1 à IV/8, V/1 à V/4, VI/1 à VI/4, VII/1, VIII/1 à VIII/3 manquants). • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 307

14-3. – Couverture du ruisseau de Nabécor : avis du conseil municipal sur une opération d'équipement commune à Nancy et à Vandœuvre dans le cadre de la zone à urbaniser par priorité. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 96
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales