• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 13/12/2004

I-2. – Programme National Nutrition Santé. Adhésion à la charte Villes Actives. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2004
• 13/12/2004

IV-2. – Convention biennale et multipartite relative aux activités de l'association Espaces Bébés pour les années 2005 à 2006. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2004
• 13/12/2004

V-2. – Implantation d'un terrain multi-sports à la Maison des jeunes et de la culture Desforges : Demandes de subventions. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 13/12/2004

VIII-2. – Dynamisation des initiatives collectives des associations de commerçants et des quartiers - Attribution d'une subvention à l'association de commerçants de la place des Vosges. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2005
• 07/02/2005

X-2. – Avis sur cession par l'OPAC d'une maison sise 8, rue du Général Duroc à Nancy. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 21/03/2005

I-2. – Attribution de subventions aux associations sportives pour la participation à l'animation sportive pendant les vacances d'hiver 2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 21/03/2005

VII-2. – Soutien financier à différentes associations au titre des relations européennes et internationales. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 21/03/2005

VIII-2. – Centre régional des musiques actuelles : Attribution de subventions à des associations de Musiques Actuelles. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2005
• 21/03/2005

XI-2. – Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association de Musique Ancienne de Nancy. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2005
• 23/05/2005

V-2. – Attribution d'une subvention à la coopérative de deux écoles pour l'organisation de classes de découvertes. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 23/05/2005

X-2. – Attribution de subventions à des associations culturelles dans le cadre de leurs projets pour l'année 2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 23/05/2005

XIII-2. – Cession d'une parcelle de terrain cadastrée section AH n°470 à Jarville la Malgrange. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 27/06/2005

VII-2. – Attribution de subventions à des associations culturelles, partenaires de la Ville Nancy, utilisant la salle Poirel. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 27/06/2005

XII-2. – Soutien financier à différentes associations au titre des relations européennes et internationales. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2005
• 27/06/2005

XVI-2. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2004 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2005
• 19/09/2005

I-4. – Attribution de subvention à des associations de la délégation Intégration et droits de l'homme - 2ème phase de l'année 2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2005
• 07/11/2005

XI-2. – Modification de la garantie accordée à la fondation des jeunes aveugles et déficients visuels de Nancy. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2006
• 06/02/2006

II-2. – Attribution de subventions à des associations culturelles dans le cadre de leurs projets pour l'année 2006. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2006
• 06/02/2006

V-2. – Attribution d'une subvention à la coopérative de deux écoles organisant des classes de découvertes. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2006
• 27/03/2006

V-2. – Attribution d'une subvention à la coopérative de deux écoles organisant des classes de découvertes. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier