Mesures d'exception et faits de guerre Première Guerre mondiale (1914-1918) Armée et opérations militaires Mourir à la guerre Rapatriements et transferts de corps • 1920-1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 H 733-736 Contexte historique : guerre 1914-1918
Mesures d'exception et faits de guerre Première Guerre mondiale (1914-1918) Armée et opérations militaires Mourir à la guerre Rapatriements et transferts de corps Rapatriement des corps de militaires morts pour la France. – Convois 1-9 : états, correspondance. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 H 733 Contexte historique : guerre 1914-1918
Mesures d'exception et faits de guerre Première Guerre mondiale (1914-1918) Armée et opérations militaires Mourir à la guerre Rapatriements et transferts de corps Rapatriement des corps de militaires morts pour la France. – Convois 10-19 : états, coupure de presse, correspondance. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 H 734 Contexte historique : guerre 1914-1918
Mesures d'exception et faits de guerre Première Guerre mondiale (1914-1918) Armée et opérations militaires Mourir à la guerre Rapatriements et transferts de corps Rapatriement des corps de militaires morts pour la France : états, correspondance (1921). Rapatriement de prisonniers de guerre décédés en Allemagne : états, correspondance (1925-1926). • 1921-1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 H 735 Contexte historique : guerre 1914-1918
Mesures d'exception et faits de guerre Première Guerre mondiale (1914-1918) Armée et opérations militaires Mourir à la guerre Rapatriements et transferts de corps Transfert des corps des militaires morts pour la France : documents généraux, coupures de presse, 1 plan, correspondance. • 1920-1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 H 736 Contexte historique : guerre 1914-1918
Patrimoine Travaux neufs et d'entretien Opérations de travaux Patrimoine architectural Monuments aux morts à la mémoire des Israélites Monuments aux morts à la mémoire des Israélites : notes, coupures de presse, correspondance. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 688 W 137 Sujet : juif • commémoration • concession funéraire
Urbanisme Acquisition foncière et immobilière Préemption Déclaration d'intention d'aliéner Déclarations d'intention d'aliéner ne donnant pas lieu à préemption 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 EL 128-150 Sujet : urbanisme • aménagement foncier
Urbanisme Acquisition foncière et immobilière Préemption Déclaration d'intention d'aliéner Déclarations d'intention d'aliéner ne donnant pas lieu à préemption 2019 1-50 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 EL 128 Sujet : urbanisme • aménagement foncier
Urbanisme Acquisition foncière et immobilière Préemption Déclaration d'intention d'aliéner Déclarations d'intention d'aliéner ne donnant pas lieu à préemption 2019 51-100 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 EL 129 Sujet : urbanisme • aménagement foncier
Urbanisme Acquisition foncière et immobilière Préemption Déclaration d'intention d'aliéner Déclarations d'intention d'aliéner ne donnant pas lieu à préemption 2019 101-200 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 EL 130 Sujet : urbanisme • aménagement foncier
Urbanisme Acquisition foncière et immobilière Préemption Déclaration d'intention d'aliéner Déclarations d'intention d'aliéner ne donnant pas lieu à préemption 2019 201-250 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 EL 131 Sujet : urbanisme • aménagement foncier
Urbanisme Acquisition foncière et immobilière Préemption Déclaration d'intention d'aliéner Déclarations d'intention d'aliéner ne donnant pas lieu à préemption 2019 251-300 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 EL 132 Sujet : urbanisme • aménagement foncier
Urbanisme Acquisition foncière et immobilière Préemption Déclaration d'intention d'aliéner Déclarations d'intention d'aliéner ne donnant pas lieu à préemption 2019 301-350 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 EL 133 Sujet : urbanisme • aménagement foncier
Urbanisme Acquisition foncière et immobilière Préemption Déclaration d'intention d'aliéner Déclarations d'intention d'aliéner ne donnant pas lieu à préemption 2019 351-400 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 EL 134 Sujet : urbanisme • aménagement foncier
Urbanisme Acquisition foncière et immobilière Préemption Déclaration d'intention d'aliéner Déclarations d'intention d'aliéner ne donnant pas lieu à préemption 2019 401-450 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 EL 135 Sujet : urbanisme • aménagement foncier
Urbanisme Acquisition foncière et immobilière Préemption Déclaration d'intention d'aliéner Déclarations d'intention d'aliéner ne donnant pas lieu à préemption 2019 451-500 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 EL 136 Sujet : urbanisme • aménagement foncier
Urbanisme Acquisition foncière et immobilière Préemption Déclaration d'intention d'aliéner Déclarations d'intention d'aliéner ne donnant pas lieu à préemption 2019 501-550 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 EL 137 Sujet : urbanisme • aménagement foncier
Urbanisme Acquisition foncière et immobilière Préemption Déclaration d'intention d'aliéner Déclarations d'intention d'aliéner ne donnant pas lieu à préemption 2019 551-600 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 EL 138 Sujet : urbanisme • aménagement foncier
Urbanisme Acquisition foncière et immobilière Préemption Déclaration d'intention d'aliéner Déclarations d'intention d'aliéner ne donnant pas lieu à préemption 2019 601-650 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 EL 139 Sujet : urbanisme • aménagement foncier
Urbanisme Acquisition foncière et immobilière Préemption Déclaration d'intention d'aliéner Déclarations d'intention d'aliéner ne donnant pas lieu à préemption 2019 651-700 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 EL 140 Sujet : urbanisme • aménagement foncier