• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 29/09/2003

IV-20. – Annulation du versement d'une subvention d'équipement à une association (Night Fever). • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 03/11/2003

III-7. – Attribution de subventions d'équipement à trois associations sportives. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 03/11/2003

IV-8. – Convention de mise à disposition de personnel avec le Grand Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 03/11/2003

V-1. – Attribution d'une subvention à la coopérative d'une école organisant une classe de découvertes. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 15/12/2003

II-11. – Attribution d'une subvention à l'Association Interpixels dans le domaine des Nouvelles Technologies. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 15/12/2003

II-12. – Attribution d'une subvention à l'Association SUP'VENTE. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 15/12/2003

II-18. – Cession de l'immeuble 8 rue Callot à Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 15/12/2003

III-5. – Attribution de subventions à des associations culturelles utilisant la salle Poirel. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 15/12/2003

III-9. – Subvention d'équipement et convention pour l'année 2003 à l'association Oldskool. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 15/12/2003

III-12. – Attribution de subventions à l'association Forum Est Horizon. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 29/03/2004

II-14. – Attribution de subventions à des associations de musiques actuelles. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 24/05/2004

II-1. – Attribution d'une subvention à la coopérative d'une école organisant des classes de découvertes. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 24/05/2004

III-15. – Attribution de subventions à des associations culturelles pour 2004. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 24/05/2004

IV-9. – Attribution de subventions à cinq associations nancéiennes. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 24/05/2004

V-8. – Cession de terrains 12 à 18 rue des Tanneries. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 24/05/2004

V-10. – Cessions de parcelles de terrain - Sentier des Vinaigriers à Nancy. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 28/06/2004

III-11. – Contrat relatif à la réalisation de l'exposition les trois mousquetaires. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 28/06/2004

III-14. – Attribution de subventions à des associations culturelles pour 2004. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 28/06/2004

III-17. – Attribution de subventions à des associations Musiques Actuelles. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 28/06/2004

III-22. – Forum International de l'Amitié 2004 à Kanazawa. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier