• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 23 septembre 1947

4. – Fourniture d'eau de Moselle à la commune de Maxéville : convention. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 19 décembre 1947

10. – Cantines scolaires : fixation du taux des redevances à payer par les familles. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 19 décembre 1947

26. – Occupation du domaine public, parc de garage à bicyclettes : révision de tarif. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 19 décembre 1947

27. – Aménagement de locaux à usage de cantines dans les établissements scolaires. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 19 décembre 1947

37. – Grosses réparations à exécuter au lycée Henri-Poincaré. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 14 janvier 1948

7. – Renouvellement pour 1948 d'allocations et secours à des veuves d'employés communaux. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 14 janvier 1948

23. – Legs de M. l'intendant général Masson à la Ville. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 27 février 1948

8. – Office public d'habitations à bon marché : garantie d'emprunt. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 5 mai 1948

1. – Convention avec l'office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 5 mai 1948

17. – Vœu tendant à donner aux maires le droit de réquisition en matière de logement. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 5 mai 1948

23. – Création de tickets à prix réduits sur le réseau des tramways en faveur des travailleurs. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 5 mai 1948

27. – Indemnité de gérance de la recette auxiliaire des postes à Buthegnémont. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 5 mai 1948

42. – Installation d'une fonderie, 6 rue de l'Abbé-Lemire, à Nancy. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 29 septembre 1948

8. – Marché de gré à gré : fourniture de goudron préparé. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 29 septembre 1948

14. – Cantines scolaires : fixation du taux des redevances à payer par les familles. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 19 novembre 1948

7. – Répartition de subventions à diverses associations : désignation d'une sous-commission. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 19 novembre 1948

9. – Remboursement à un directeur d'école des dépenses d'une installation sanitaire dans un établissement scolaire. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 4 mars 1949

5. – Maison des orphelines : crédit supplémentaire, souscription à l'emprunt national. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 4 mars 1949

15. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : versement à valoir sur une indemnité d'éviction. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 17 mars 1949

4. – Hospices civils et bureau de bienfaisance : souscription à l'emprunt. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier