Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations de travaux sur immeuble adossé à immeuble classé • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 877 Sujet : urbanisme Type : autorisation d'urbanisme
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des canaux particuliers • 1880-1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1460-1507 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme • traitement des eaux usées Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis • 1897-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 600-766, 768-1296, 1298-1305, 1307-1458 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan • permis de construire • permis de démolir
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Répertoires alphabétiques • 1981-2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 866 W 1-6, 14-15, 955 W 65-70 Sujet : urbanisme Type : certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • répertoire • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Répertoires alphabétiques Certificats, déclarations et autorisations d'urbanisme • 1981-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 866 W 1-4, 14-15, 955 W 65-70 Sujet : urbanisme Type : certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • répertoire • registre
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Pétitions de travaux • 1792-1829 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 92 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • déclaration de travaux
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations et permis de travaux • 1880-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 93-109, 144-153, 168-186, 208-218, 232-243, 256-262, 271-276, 284-296, 303-325, 327-405, 437-452, 473-477, 481-562, 571-588 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme • 1792-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 92-109, 144-153, 168-186, 208-218, 232-243, 256-262, 271-276, 284-296, 303-325, 327-405, 437-452, 473-477, 481-562, 571-588, 600-766, 768-1296, 1298-1305, 1307-1458, 1460-1507 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt • 1985-2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 1-38, 866 W 7-13, 16 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, renseignements d'urbanisme • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 866 W 16 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme, déclarations de travaux • 1985-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 1-10 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme • 1994-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 12, 14, 16, 18, 20, 22, 24, 26, 28, 30, 32, 34, 36, 38, 866 W 13 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme, déclarations préalables • 2007-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 866 W 7-8 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Certificats d'urbanisme, déclarations préalables • 2009-2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 866 W 9-12 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Déclarations de travaux • 1994-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 11, 13, 15, 17, 19, 21, 23, 25, 27, 29, 31, 33, 35, 37 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Répertoires alphabétiques Déclarations préalables • 2012-2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 866 W 5-6 Sujet : urbanisme Type : certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • répertoire • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Autorisations d'urbanisme • 1983-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 1-294, 296-325, 327-355, 357-386, 388-458, 460-480, 482-500, 502-517, 519, 521-681, 691-718, 720-931 Sujet : urbanisme Type : autorisation d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Autorisations d'urbanisme Permis de construire 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 1-23 Sujet : urbanisme Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Autorisations d'urbanisme Permis de construire 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 24-50 Sujet : urbanisme Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Autorisations d'urbanisme Permis de construire 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 51-89 Sujet : urbanisme Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire