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Séance du 16 juin 1972 : procès-verbal, délibérations n° IV/1, S/1. Séance du 23 juin 1972 : ordre du jour, procès-verbal, procès-verbal détaillé, délibérations n° III/1, S/4 (n° I/1 à I/2, II/1, IV/1 à IV/3, V/1 à V/4, VI/1 manquants) et pièces annexes. Séance du 19 octobre 1972 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° IV/3 à IV/4, IV/6 à IV/8 (n° I/1, II/1 à II/16, III/1 à III/13, IV/1 à IV/2, IV/5, V/1 à V/2, VI/1, VII/1, VIII/1, IX/1, X/1, XI:1 manquants) et pièces annexes. Séance du 25 octobre 1972 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° III/1, S/13 (non mentionnée dans l'ordre du jour) (n° I/1 à I/5, II/1 à II/2, IV/1, V/1 à V/11, VI/1 à VI/2, VII/1, VIII/1, IX/1, S/1 à S/12 manquants) et pièces annexes. Séance du 8 décembre 1972 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° III/2 à III/3 (n° I/1 à I/2, II/1 à II/6, III/1, IV/1 à IV/5, V/1, VI/1 à VI/6, VII/1 manquants) et pièces annexes. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 345

Séance du 1er mars 1974 (2e partie) : délibérations n° S/1 à S/5 (n° I/1 à I/2, II/1 à II/5, III/1 à III/3, III/5 à III/15, IV/1, IV/ 3 à IV/4, V/1 à V/3, VI/1 à VI/4, VII/1 à VII/2, VIII/1 à VIII/6, IX/1 à IX/4, XII/1 à XII/6 manquants). • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 351

Permis de construire n°1-152 ; Permis de démolir n°1-76 ; Certificats d'urbanisme n°1-80 ; Autorisations de lotir n°1 ; Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres d'arbres n°1-5 ; Divers n°1-2. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

766 W 18

Permis de construire n°1-141 ; Permis de démolir n°1-61 ; Certificats d'urbanisme n°1-43 ; Autorisations de lotir n°1-2 ; Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres d'arbres n°1-7 ; Divers : 1 dossier. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

766 W 26