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Société des parkings des Champs-Élysées, parcs de stationnement de la cathédrale, du marché, Léopold, Carnot, Stanislas, Saint-Dizier et Saint-Nicolas, et stationnement en voirie : rapport d'analyse de la qualité du service public pour l'exercice 1995. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Parcs de stationnement Saint-Jean et de la Manufacture, stationnement en surface et en voirie de la ville de Nancy, de la SNCF et du pôle de gestion : rapports d'activité (1994, 1997). • 1994-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Pôle de gestion du parking Locapark : arrêtés préfectoraux, décisions, contrats, convention de concession, compte de résultat, déclaration d'achèvement de travaux, notes, correspondance (1988-1989,1991-1993). • 1988-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Bilans financiers, comptes de résultat des exercices (1993-1998), comptes d'affermage (1993-1994), rapports du commissaire aux comptes (1994-1995), rapports d'activité des exercices (1993, 1995-1996), prévisions budgétaires (1994-1995). • 1993-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Type : compte financier
Nom d'organisation : Zénith (Nancy)
Notice de sécurité, fiches individuelles de description technique des espaces, rapport, dossier d'accessibilité des personnes à mobilité réduite, plans (22). • 1992-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Type : plan
Nom d'organisation : Zénith (Nancy)
Droit de séjour dans les dépositaires (1987-1988) ; Redevances funéraires et vente de monuments (1986-1990) ; Redevances halles et marchés (1983-1990) ; Exonérations de rétributions scolaires, redevances : délibérations, correspondance. Taxes foncière, d'habitation et professionnelle : pétition des habitants du Haut-du-Lièvre (1989). • 1983-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Avis du conseil municipal sur les délibérations de la commission administrative de la Maison des orphelines : délibérations du conseil municipal et de la commission administrative, budgets des années 1984, 1992, 1993. • 1984-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Fonction : contrôle de gestion • évaluation
Comité d'action sociale ; Comptes de gestion ; Festival Mondial du Théâtre ; MJC (Maison de la Jeunesse et de la Culture) Philippe-Desforges-Saint Fiacre ; MJC des Trois-Maisons ; SEAN (Société d'Exploitation de l'Abattoir de Nancy). • 1983-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales
Fonction : contrôle de gestion • évaluation
11. – Mont-de-Piété : compte administratif de 1922 et budget additionnel de 1923. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
12. – Office public d'habitations à bon marché : compte administratif de l'exercice 1922. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
13. – Compte administratif de l'exercice 1922. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
14. – Monuments historiques : Places Stanislas et de la Carrière. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
15. – Budget additionnel de l'exercice 1923. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
16. – Transfert des serres du fleuriste municipal et du jardin botanique. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
17. – Ravitaillement civil : répartition du boni. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération