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Séance du 30 mai 1975 : ordre du jour, procès-verbal détaillé. Séance du 27 juin 1975 (1ère partie) : ordre du jour, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/1, II/3 à II/4, II/9, II/12 à II/13, II/18. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 363

Séance du 9 juin 1976 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° 2 à 5, 9, 11, 16, S/3 (n° 1, 6 à 8, 10, 12 à 15, S/1 à S/2 manquants) et pièces annexes. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 376

Séance du 24 septembre 1976 : ordre du jour, procès-verbal détaillé. Séance du 7 octobre 1976 : délibérations n° II/1, II/4 à II/5, III/1, III/5, III/8, IV/2 (contient une délibération son numéro) et pièces annexes. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 379

Séance du 10 avril 1978 (3e partie) : délibérations n° II/9 à II/10, III/3 à III/6, IV/1 à IV/2 (contient les pièces annexes de la délibération n° III/1). • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 399

Docteur-Liébault (rue du) : n° 1, 1 bis, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 12, 14, 15, 17, 20, 22 bis, 24, 26, 30, 30 bis, 34, 34 bis. • 1912-1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 T 675
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation

La-Salle (rue de) : n° 1, 1 bis, 2, 4, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 13, 15, 16, 17, 23, 24, 26, 28, 29, 30, 31, 34, 35 bis. • 1909-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 T 908
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation

Mon-Désert (rue de) : n° 1, 1 bis, 2, 3, 5, 6, 8, 9, 11, 13, 14, 15 bis, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 21 bis, 23 bis, 25, 26. • 1907-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 T 1044
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation

Prény (rue de) : n° non précisé, n° 1, 1 bis, 3, 4, 5, 6,7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 16 bis, 17, 18, 19, 20, 21, 28, 38, 42, 44. • 1913-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 T 1111
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation

Villebois-Mareuil (rue) : n° 1, 1 bis, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9 bis, 10, 11, 11 bis, 12, 13, 20, 21, 23, 29, 30, 32, 34, 36, 38, 40, 42, 44, 46, 48. • 1905-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 T 1290
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation

II/1. – Garantie d'un emprunt de 1 000 000 F. contracté auprès d'un établissement bancaire par l'association du Centre universitaire de coopération économique et sociale (C.U.C.E.S), en vue d'assurer le financement de matériel, d'équipement et de travaux de bâtiments 28-30, rue de Saurupt et rue du Maréchal-Oudinot à Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 126
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/1. – Garantie d'un emprunt de 1 350 000 F. à contracter par la société d'exploitation des abattoirs de Nancy auprès de la C.R.C.A. et destiné à financer des travaux de modernisation et d'extension des abattoirs publics de la Ville de Nancy. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 51
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/3. – Manufacture des tabacs Comédie de Lorraine, aménagement d'une salle de spectacles - Lot n°11 : carrelage, revêtement de sol : avenant n° 1 au marché sur appel d'offres ouvert vise en préfecture le 1er aout 1985 et notifié le 10 août 1985. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 56
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/6. – Association Sportive Nancy Lorraine : convention-avenant n° 1 et délibération portant sur la garantie de deux emprunts de 2 500 000 F. et 1 500 000 F. à contracter auprès de la caisse des dépôts et consignation à Nancy et destiné à faire face aux besoins de la saison 87-88. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 77
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/1. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy délibération modificative et avenant n° 1 concernant la garantie d'un emprunt de 9 852 000 F. destiné au refinancement des prêts contractés dans le cadre des programmes d'amélioration du Haut-du-Lièvre et Beauregard. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 83
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/6. – Garantie d'emprunt à l'Office public d'HLM de Nancy (O.P.H.L.M.) de 1 060 000 F. destiné à financer l'acquisition-amélioration d'un immeuble 27 boulevard Albert 1er à Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 135
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-1. – Caution de la Ville de Nancy à hauteur de 50% de l'emprunt de 1 480 000 francs que l'association d'action éducative de Meurthe-et-Moselle envisage de contracter auprès de la banque française de crédit coopératif pour financer l'acquisition d'un immeuble situé 18, avenue de Boufflers. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 102
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-4. – Restructuration de la MJC du Haut-du-Lièvre – Proposition d'avenant n° 1 aux lots n° 1, 4, 6, 7, 8, 9, 10 et mise en appel d'offres ouvert des lots n° 2 et 5 - 2ème tranche conditionnelle. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 35
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-4. – Hôtel de Ville - Restauration des décors du Salon Carré - proposition d'avenant n° 1 au lot n° 1 Restauration des peintures murales, au lot n° 2 Restauration du plafond peint, au lot n°4 maçonnerie plâtrerie, au lot n° 6 Menuiserie Parquet Miroiterie, au. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 8
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-14. – Aménagement de la Mairie de quartier - 6, rue de Mon-Désert à Nancy - Appel d'offres ouvert - proposition d'avenants n° 1 aux lots n° 1 démolition / gros-oeuvre - n° 2 platrerie/isolation/faux-plafonds et n° 5 menuiserie-métallique. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 11
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-12. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux prêts locatifs à usage Social (PLUS) d'un montant global de 1 534 548 euros et deux prêts PLUS CD d'un montant global de 1 386 000 euros à contracter auprès de la Caisse des dépôts et Consignation. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 29
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales