• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 7 avril 1936

27. – Société de patronage de l'Enfance coupable ou malheureuse : demande de reconnaissance d'utilité publique. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 7 avril 1936

32. – Conservatoire de musique et École des Beaux-Arts : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 22 mai 1936

28. – Agrandissement de l'hôtel de ville, demande déclaration d'utilité publique : résultats de l'enquête. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 22 mai 1936

29. – Ouverture du boulevard Joffre : demande de prorogation de la déclaration d'utilité publique. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 22 mai 1936

33. – Demande d'extension d'un dépôt de liquides inflammables : avis du conseil municipal. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 22 mai 1936

45. – Demandes de bourses nationales pour l'École nationale professionnelle : avis du conseil municipal. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 18 juin 1936

3. – Demande de création d'un dépôt de décombres et d'immondices : avis du conseil municipal. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 18 juin 1936

4. – Suppression du passage à niveau du Dernier-Sou : demande de subvention. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 7 juillet 1936

5. – Demande de création d'un dépôt de liquides inflammables : avis du conseil municipal. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 31 août 1936

34. – Congrès de l'Union nationale des mutilés, réformés et anciens combattants : demande de subvention. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 31 août 1936

45. – Demande de relèvement de bourse communale pour l'École nationale supérieure des Beaux-Arts. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 22 octobre 1936

35. – Lycée Jeanne-d'Arc : demande de bourse communale. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 22 octobre 1936

38. – Demandes de bourses pour l'École spéciale militaire : avis du conseil municipal. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 22 octobre 1936

39. – Demande de bourse pour l'Institut national agronomique : avis du conseil municipal. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 26 novembre 1936

22. – Chambre des métiers de Meurthe-et-Moselle : demande de subvention. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 26 novembre 1936

36. – École supérieure de commerce et d'industrie de Nancy : demande de subvention communale. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 26 novembre 1936

39. – École primaire supérieure et pratique de garçons : demandes de bourses communales. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 22 décembre 1936

13. – Recettes auxiliaire des postes de la rue de Villers : demande de la gérante. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 22 décembre 1936

31. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 22 décembre 1936

33. – Demande de bourse communale pour le conservatoire national de musique de Paris. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier