• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 30 août 1934

35. – Demande de bourse communale pour l'Institution des sourds-muets de l'Est. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 19 octobre 1934

2. – Congrès du Syndicat de l'éclairage, gaz et électricité : demande de subvention. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 19 octobre 1934

32. – Demande de bourses pour l'École spéciale militaire : avis du conseil municipal. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 19 octobre 1934

33. – Demandes de bourses pour l'École polytechnique : avis du conseil municipal. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 28 novembre 1934

21. – Demande de remise de loyer présentée par l'Agence nationale d'affichage. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 28 novembre 1934

38. – Demande de secours présentée par la veuve d'un ancien employé communal. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 28 novembre 1934

42. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 28 novembre 1934

48. – Demande de bourse communale pour l'Institution des sourds-muets de l'Est. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 17 janvier 1935

15. – Eau de Moselle : demande de fourniture à tarif spécial. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 17 janvier 1935

28. – Congrès de la Fédération Nationale des associations d'externes des hôpitaux de France : demande de subvention. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 17 janvier 1935

50. – Demande de subvention en faveur d'un élève du lycée Henri-Poincaré. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 février 1935

16. – Demande d'installation de canalisation électrique dans le terrain de l'école du Placieux. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 février 1935

41. – Congrès de la Fédération nationale des travailleurs de l'État : demande de subvention. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 mars 1935

1. – Congrès de la Fédération des Sociétés d'apiculture de l'est : demande de subvention. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 12 avril 1935

13. – Travaux d'ouverture du boulevard Joffre : demande de réduction de retenue de garantie. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 12 avril 1935

29. – Demandes de conversion de concessions d'eau de source en concessions d'eau de Moselle. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 12 avril 1935

38. – Demande de bourse communale pour l'institution des sourds-muets de l'Est. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 28 mai 1935

3. – Société des habitations à bon marché de Nancy : demande de garantie de la Ville. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 28 mai 1935

8. – Demande d'extension d'un dépôt de liquides inflammables : avis du conseil municipal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 25 juin 1935

14. – Demande de concession de distribution d'énergie électrique : avis du conseil municipal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier