• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 22 décembre 1941

15. – École primaire supérieure de garçons : demande de bourse communale. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 22 décembre 1941

18. – Demande de bourse communale pour le Conservatoire national de musique de Paris. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 27 janvier 1942

16. – Lycée Henri-Poincaré : demandes de subvention ou de renouvellement de subvention. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 27 janvier 1942

18. – École primaire supérieure de garçons : demande de bourse communale. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 16 octobre 1942

2. – Demande de construction d'un entrepôt de films cinématographiques : avis du conseil municipal. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 18 décembre 1942

36. – Lycée Henri-Poincaré : demandes de subventions ou de renouvellement de subventions communales. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 18 décembre 1942

37. – Lycée Jeanne-d'Arc : demandes de subventions ou de renouvellement de subventions communales. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 18 décembre 1942

40. – Demande de transfert de bourse communale au Lycée français de Madrid. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 18 décembre 1942

43. – Demande de bourse communale à l'école des beaux-arts de Paris. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 5 février 1943

13. – Réfection du stade de basket-ball de la Pépinière : demande de subvention à l'État. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 5 mars 1943

15. – Institution des sourds-muets de l'Est : demande de bourse communale. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 13 avril 1943

23. – Collège moderne et technique de filles : demande de bourse de demi-pension. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 13 avril 1943

24. – Collège moderne et technique de filles : demande de bourses communales. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 26 mai 1943

17. – Assistance médicale gratuite : demande de renonciation au régime de l'organisation spéciale. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 2 août 1943

9. – Congrégation des Frères des écoles chrétiennes : demande de reconnaissance légale des établissements de Nancy. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 17 décembre 1943

33. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 17 décembre 1943

38. – Lycée Henri-Poincaré : demandes de bourses ou de renouvellement de bourses communales. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 17 décembre 1943

39. – Lycée Jeanne-d'Arc : demandes de bourses ou de renouvellement de bourses communales. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 17 décembre 1943

40. – Demande de renouvellement de bourse communale au Lycée français de Madrid. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 17 décembre 1943

41. – Demandes de bourses ou de renouvellement de bourses communales à l'Institution Saint-Joseph. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier