• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 11 décembre 1961

9. – Acquisition de mobilier et de matériel scolaire, programme 1962 : demande de participation financière de la caisse départementale scolaire. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 13/03/1962

16. – Construction de maisons de jeunes préfabriquées dans les nouveaux quartiers, approbation du programme : demande de participation financière de l'État. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 08/10/1962

25a. – Construction du groupe scolaire Donzelot, 2e partie, approbation de l'avant-projet : demande de participation financière de l'État. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 16/02/1963

14. – Remplacement d'un adjudicataire des travaux d'entretien dans les bâtiments communaux, demande de mise en adjudication des travaux de terrassement : maçonnerie béton armé. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 1er mars 1963

4-2. – Instance judiciaire : demande en rétrocession d'un immeuble sis II rue Clodion à Nancy. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 1er mars 1963

34. – Acquisition de mobilier et matériel scolaire : demande de l'attribution forfaitaire prévue par la caisse départementale scolaire. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 1er mars 1963

36. – Travaux au Musée Lorrain, approbation des plans et devis : demande de participation financière de l'État. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 1er mars 1963

40. – Construction du collège d'enseignement général Alfred-Mézières : demande d'autorisation de traiter de gré à gré. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 08/07/1963

42. – Construction d'une piscine de plein air à Nancy-Thermal : demande de participation financière de l'État. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 29/01/1964

34. – Acquisition de mobilier et matériel scolaire : demande de l'attribution forfaitaire prévue par la caisse départementale scolaire. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 29/01/1964

35. – Travaux de construction des annexes du gymnase du groupe scolaire Donzelot : demande de participation financière complémentaire de l'État. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 29/01/1964

40. – Construction d'un gymnase au stade Maurice-de-Vienne : demande d'autorisation de procéder à un appel d'offres. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 29/01/1964

42 bis. – Chauffage des bâtiments communaux et éclairage des bâtiments communaux : demande de crédits d'urgence. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 29/01/1964

43. – Construction du gymnase du lycée Frédéric Chopin, approbation de l'avant-projet : demande de participation financière de l'État. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 29/01/1964

46. – Travaux du Musée lorrain (2e tranche) : demande de participation financière de l'État. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 06/04/1964

31. – Travaux à la Bibliothèque publique, approbation des plans et devis : demande de participation financières de l'État. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 25/05/1964

22. – Surélévation du conservatoire de musique et transformation des locaux du 1er et 2e étages : demande d'agrément de l'architecte. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 03/07/1964

27. – Demande d'autorisation de traiter de gré à gré les travaux suivants après appel à la concurrence. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 03/07/1964

27 bis. – Demande d'autorisation de recourir à un appel d'offres pour la construction d'une tribune-vestiaires au Stade Victor (terrain n° 3). • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1965
• 12/03/1965

15. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : demande de prorogation de la déclaration d'utilité publique. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier