• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 07/04/1995

AF-18. – Demande de subvention - Stade Marcel Picot - tribunes Chaudron et Marmite - Création de places assises. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 03/07/1995

AF-10. – Centre d'information Jeunesse de Lorraine - Travaux de restructuration - Demande de subvention à l'État. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 08/07/1995

AF-4. – Institut de formation et de recherche en action sociale : demande d'un fonds de concours de 650 000 francs. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 09/10/1995

AG-1. – Création d'une communauté urbaine - Demande d'organisation de la consultation prévue à l'article L. 165-4 du Code des Communes. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 13/11/1995

AF-4. – Association Culturelle Juive - 55, rue des Ponts à Nancy. Demande d'un fonds de concours de 60.000 F. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 25/03/1996

ASS-2. – Sécurité aux abords des établissements d'enseignement élémentaire du 1er degré - Demande de subventions à l'État. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 06/05/1996

MT-3. – Copropriété des Ombelles - Travaux d'extension du parc de stationnement - Demande de l'accord préalable de l'assemblée générale des copropriétaires. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 03/06/1996

MT-23. – Tour de la Commanderie Saint-Jean, travaux de rénovation, demande de participation financière auprès de l'État. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 10/07/1996

AECA-2. – Demande de subvention au Ministère des Petites et Moyennes entreprises, du Commerce et de l'Artisanat. Agrément de l'Association les Vitrines de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/09/1996

MT-3. – Rénovation des installations sportives du Stade Victor - Demande de subvention auprès du Conseil général. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 14/04/1997

MT-16. – Travaux de sécurité dans les établissements d'enseignement élémentaire du premier degré. Demande de subvention à l'État. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 14/04/1997

MT-17. – Sécurité aux abords des établissements d'enseignement élémentaire du premier degré : demande de subventions à l'État. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 14/04/1997

DE-1. – 19ème Congrès annuel de l'Association des Professeurs de Langues des Instituts Universitaires de Technologie (APLIUT). Demande de subvention. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 09/06/1997

MT-2. – Appel d'offres ouvert : aménagement de la Terrasse Vaudémont et demande de subvention à la Région Lorraine. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 09/06/1997

MT-9. – Demande de subvention complémentaire à l'État - Reprise en sous-oeuvre du pavillon XVIIIème. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 07/07/1997

MT-23. – Fonds d'équipement des communes urbaines - Demande de subventions au Conseil général au titre de l'année 1998. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 27/02/1998

PMH-2. – Hôtel de Ville - Restauration des décors du Salon Carré - Convention financière avec l'État - Demande de subvention auprès du Conseil général. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 30/03/1998

III-2. – Musée des beaux-arts - Collection Daum - Demande de subvention complémentaire à l'État. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 08/06/1998

VII-5. – Sécurité aux abords des établissements d'enseignement élémentaire du 1er degré - Demande de subventions à l'État. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 07/07/1998

III-8. – Demande de subvention pour la restauration du petit bassin et du monument funéraire du jardin du musée de l'École de Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier