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Autorisations relatives aux clôtures, aux installations et travaux divers. • 2001-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 2

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Autorisations spéciales de travaux dans les secteurs sauvegardés et dans les périmètres de restauration immobilière • 2001-2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 4

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Certificats d'urbanisme. • 1997-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 5

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Déclarations de travaux, déclarations préalable de travaux. • 1989-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 6

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

2009-2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 9

Sujet : urbanisme

Type : registre • document numérique

Auxonne (rue d') : n° non précisé, n° 7 bis. • 1911-1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 1304

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme • traitement des eaux usées

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • plan

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue d'Auxonne

Base de données des inhumations et exhumations des cimetières de Préville et du Sud pour la période 1801-2018. • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1001 W 4

Sujet : état civil • décès • cimetière • pompes funèbres • concession funéraire

Type : base de données • document numérique

2002, 29 avril. • 2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

665 W 258

Sujet : administration générale • organisme consultatif

Type : rapport

2002, 13 mai. • 2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

665 W 259-1

Sujet : administration générale • organisme consultatif

Type : rapport

2002, 27 mai. • 2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

665 W 76

Sujet : administration générale • organisme consultatif

Type : rapport

Registre des demandes d'autorisation. • 2014-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

962 W 2

Sujet : action économique • police économique • association • loterie

Type : registre • document numérique

Registre des déclarations. • 2014-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

962 W 7

Sujet : action économique • police économique

Type : registre • document numérique

Population • 2005-2024 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1066 W 1-3

Sujet : population

Permis de construire, d'aménager, de détruire. • 1989-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 7

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Option pour la nationalité française des Alsaciens-Lorrains • 1871-1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

9 E 65, 69-97

Grand domaine de recherche : Population

Sous-domaine de recherche : Fichier et registres des optants pour la nationalité française

Sujet : naturalisation • population • état civil

Sujet (contexte-historique) : guerre de 1870

Nom : Alsacien-Lorrain (peuple)

Nom géographique : Alsace-Lorraine (France) (Allemagne ; 1871-1918)

Attestations d'accueil • 2005-2024 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1066 W 1-3

Sujet : population • séjour des étrangers

Données d'enregistrement • 2005-2024 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1066 W 1-3

Sujet : population • séjour des étrangers

Type : registre

Certificats, déclarations et autorisations d'urbanisme • 1981-2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

866 W 1-4, 14-15, 955 W 65-70

Sujet : urbanisme

Type : certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • répertoire • registre

Période 1857-1970 • 1857-1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 55-86

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Type : registre • répertoire

Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif • 1989-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

681 W 1-29, 31-72, 74-348, 350-438, 955 W 71-153, 155-185

Sujet : urbanisme • contentieux administratif