Comité local organisateur des XIVe jeux mondiaux des transplantés XIVe jeux mondiaux des transplantés, Nancy. Organisation générale Personnel. – Contrats de travail, attestations annuelles de salaires. • 2001-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 308 Z 6 Sujet : manifestation sportive • santé Nom d'organisation : XIVe jeux mondiaux des transplantés. Comité organisateur local (Nancy)
Comité local organisateur des XIVe jeux mondiaux des transplantés XIVe jeux mondiaux des transplantés, Nancy. Organisation générale Compétitions : plan de la ville avec indication des lieux de compétition ; proposition d'aménagement des stands sur la place Carnot ; dispositifs sur la place Stanislas. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 308 Z 7 Sujet : manifestation sportive • santé Type : plan Nom d'organisation : XIVe jeux mondiaux des transplantés. Comité organisateur local (Nancy)
Comité local organisateur des XIVe jeux mondiaux des transplantés XIVe jeux mondiaux des transplantés, Nancy. Organisation générale Compétitions : listes des participants, résultats. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 308 Z 8 Sujet : manifestation sportive • santé Nom d'organisation : XIVe jeux mondiaux des transplantés. Comité organisateur local (Nancy)
Comité local organisateur des XIVe jeux mondiaux des transplantés XIVe jeux mondiaux des transplantés, Nancy. Organisation générale Dossier de presse (2003) ; coupures de presse (2001-2002, février-juin 2003). • 2000-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 308 Z 9 Sujet : manifestation sportive • santé Type : coupure de presse Nom d'organisation : XIVe jeux mondiaux des transplantés. Comité organisateur local (Nancy)
Comité local organisateur des XIVe jeux mondiaux des transplantés XIVe jeux mondiaux des transplantés, Nancy. Organisation générale Coupures de presse (juillet-novembre 2003). • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 308 Z 10 Sujet : manifestation sportive • santé Type : coupure de presse Nom d'organisation : XIVe jeux mondiaux des transplantés. Comité organisateur local (Nancy)
Comité local organisateur des XIVe jeux mondiaux des transplantés XIVe jeux mondiaux des transplantés, Nancy. Organisation générale Prospectus, affiches, dépliants. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 308 Z 11 Sujet : manifestation sportive • santé Type : affiche Nom d'organisation : XIVe jeux mondiaux des transplantés. Comité organisateur local (Nancy)
Comité local organisateur des XIVe jeux mondiaux des transplantés XIVe jeux mondiaux des transplantés, Nancy. Organisation générale Correspondance. • 2000-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 308 Z 12 Sujet : manifestation sportive • santé Nom d'organisation : XIVe jeux mondiaux des transplantés. Comité organisateur local (Nancy)
Comité local organisateur des XIVe jeux mondiaux des transplantés XIVe jeux mondiaux des transplantés, Nancy. Finances Protocole d'accord entre la ville et les partenaires financiers (2000). Notes (2000-2003). Rapport général du commissaire aux comptes (2001). Budget (2003). Comptes annuels (2001-2002). Correspondance (2000-2003). • 2000-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 308 Z 13 Sujet : manifestation sportive • santé Nom d'organisation : XIVe jeux mondiaux des transplantés. Comité organisateur local (Nancy)
Comité local organisateur des XIVe jeux mondiaux des transplantés XIVe jeux mondiaux des transplantés, Nancy. Bilan Dossier récapitulatif des jeux ; évaluation de la ville de Nancy ; bilans ; synthèse générale ; enquête sur le don d'organes ; rapport. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 308 Z 14 Sujet : manifestation sportive • santé Nom d'organisation : XIVe jeux mondiaux des transplantés. Comité organisateur local (Nancy)
Administration militaire Terrains et bâtiments militaires Dépendances de la place de Nancy Fort de Pont-Saint-Vincent. – Travaux sur l'ensemble du fort : procès-verbaux d'adjudication et d'affermage (1878, 1894, 1897-1898, 1904, 1906). Casemate et logements d'officiers : procès-verbaux d'adjudication de travaux (1907, 1909). Batteries annexes et défenses accessoires : procès-verbaux d'adjudication de travaux (1903-1904). • 1878-1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 H 20 Sujet : armée • organisation de l'armée • défense du territoire • armée de terre • terrain militaire • infrastructure militaire Nom géographique (batiment) : Pont-Saint-Vincent, Fort de (Meurthe-et-Moselle, France)
Administration militaire Terrains et bâtiments militaires Dépendances de la place de Nancy Fort de Frouard. – Travaux sur l'ensemble du fort : procès-verbaux d'adjudication, de notification et d'affermage, liste de candidats, soumissions, correspondance (1878-1879, 1898, 1901-1902, 1904-1906, 1909-1910, 1913, 1924). Travaux à la batterie de l'Éperon : procès-verbaux d'adjudication et d'affermage, correspondance (1894, 1903, 1907, 1912-1913, 1924). Reconstruction d'une baraque d'officiers : procès-verbaux d'adjudication (1909). Construction du baraquement des Cinq-Tranchées : procès-verbaux d'adjudication (1913). Droit de chasse sur les terrains militaires : correspondance (1920). Installation d'un peloton de gendarmerie mobile : procès-verbaux d'adjudication (1927). Construction de la caserne de Bellevue : procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1926, 1928). • 1878-1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 H 21 Sujet : armée • organisation de l'armée • défense du territoire • armée de terre • terrain militaire • infrastructure militaire Nom géographique (batiment) : Frouard, Fort de (Meurthe-et-Moselle, France)
Administration militaire Terrains et bâtiments militaires Dépendances de la place de Nancy Fort de Gérardcourt. – Pojet de construction : procès-verbal d'adjudication. • 1881 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 H 22 Sujet : armée • organisation de l'armée • défense du territoire • armée de terre • terrain militaire • infrastructure militaire Nom géographique (batiment) : Gérardcourt, Fort de (Ville-en-Vermois, Meurthe-et-Moselle, France)
Administration militaire Terrains et bâtiments militaires Dépendances de la place de Nancy Annexe de Saint-Nicolas-de-Port. – Entretien des bâtiments : procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1885, 1904). Extension de la caserne Félix Douay : procès-verbaux d'adjudication, soumissions (1891). • 1885-1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 H 23 Sujet : armée • organisation de l'armée • défense du territoire • armée de terre • terrain militaire • infrastructure militaire Nom géographique (batiment) : Saint-Nicolas-de-Port (Meurthe-et-Moselle, France) -- Bâtiments militaires • Saint-Nicolas-de-Port (Meurthe-et-Moselle, France) -- Caserne Félix-Douay
Administration militaire Terrains et bâtiments militaires Dépendances de la place de Nancy Annexe de Pont-à-Mousson. – Entretien des bâtiments : procès-verbaux d'adjudication (1893, 1898, 1901). Construction d'un manège et d'une infirmerie au quartier Duroc : procès-verbaux d'adjudication, soumissions, correspondance (1891-1892, 1905). • 1891-1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 H 24 Sujet : armée • organisation de l'armée • défense du territoire • armée de terre • terrain militaire • infrastructure militaire Nom géographique (batiment) : Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle, France) -- Bâtiments militaires • Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle, France) -- Caserne Duroc
Relations internationales Coopération culturelle Nancy 2005, le temps des Lumières Mission 2005 : dossiers de demande de labellisation (2002-2005). Inauguration de la Place Stanislas : programme, correspondance (2004-2005). Inauguration de l'exposition Stanislas : programme, compte-rendu de réunion, coupures de presse, correspondance (2004). • 2002-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 603 W 43 Sujet : relations internationales • manifestation culturelle Type : coupure de presse
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Bailliage de Nancy Jugement à l'encontre de Louis Didier dans une affaire de vol. • 1790 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 22 Sujet : justice • juridiction • sénéchaussée • vol • décision de justice Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle Nom d'organisation : Baillage (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Cour d'appel de Nancy Projet de transfert à Metz : coupures de presse, rapports, correspondance. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 52 Sujet : justice • juridiction • ressort judiciaire Fonction : fonctionnement Type : coupure de presse • rapport Nom d'organisation : France. Cour d’appel (Nancy) • France. Cour royale (Nancy)
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Demandes administratives et judiciaires. • 1915-1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 70 Sujet : justice Type : rapport de police
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Dépôt en mairie des plis d'huissier • 1903-1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 71 Sujet : justice
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Droits civiques • 1871-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 72-73 Sujet : justice • droits civiques Type : registre