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Société d'exploitation des abattoirs de Nancy : délibérations, arrêtés, dossiers de subvention du Fonds national des abattoirs, dossier de liquidation, emprunts, correspondance. • 1983-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement • abattoir
Fonction : financement
Association sportive Nancy-Lorraine (ASNL). – Bilan financier : situation des comptes, prévisions, dossiers de garanties d'emprunts et de subventions. • 1980-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement
Fonction : financement
26. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association Accueil et Réinsertion Sociale (Service Appartements de Coordination Thérapeutique) • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
30. – Attribution de subventions au Comité d'Action Sociale et à l'Amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
33. – Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif à l'examen de gestion de la Métropole du Grand Nancy • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
6. – Le Livre sur la Place 2021 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Fondation Jan Michalski • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
8. – Surveillance et exploitation du stationnement payant sur la voirie de la Ville de Nancy – Appel d'offres ouvert • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
20. – Mise en place de câbles électriques souterrains, parc de la Pépinière à Nancy, par ENEDIS Convention de servitudes • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
15. – Livre sur la Place 2021 - Convention entre la VDN et l'association Lire à Nancy • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération