Archives municipales de Nancy - Recherche sur

x En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies. En savoir plus

Panier

Historique

Lancer une nouvelle recherche

Résultats 121981 à 122000 sur 133414

Généralités : arrêtés (1901), notes (1905-1909), correspondance (1912). Séances de 1907 à 1915 : procès-verbaux. • 1901-1915 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 700

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • culture • salle de spectacles • commission municipale

Séances du 16 février 1922 au 11 février 1937 : registre de procès-verbaux. • 1922-1937 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 730

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • culture • salle de spectacles • commission municipale

Séances du 5 avril 1906 au 13 janvier 1922 : registre de procès-verbaux. • 1906-1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 701

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • culture • salle de spectacles • commission municipale

Conseil d'exploitation du théâtre • 1953-1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 702

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • culture • salle de spectacles • commission municipale

Séance du 6 décembre 1957 : compte rendu et pièces annexes. • 1957 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 703

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • emploi • commission municipale

Réglementation (1919 ; 1965-1966). Séance du 22 février 1960 : ordre du jour. • 1919-1966 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 704

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • emploi • commission municipale

Séance du 19 octobre 1953 : compte rendu. • 1953 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 707

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • urbanisme • commission municipale

Commission d'urbanisme, district urbain, circonscription régionale • 1959-1962 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 708

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • urbanisme • commission municipale

Listes des membres du conseil municipal : mandats 1971-1977, 1977-1983. • 1971-1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 741

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • élu

Type : liste

Finances • 1983-2022 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 1-120 ; 416 W 1-220 ; 485 W 1-94 ; 538 W 1-7 ; 1000 W 1-46 ; 1036 W 1-17

Sujet : finances communales

Cahier des charges, comptes rendus de réunion. • 1989-1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 1

Sujet : finances communales • système d'information

Notes, comptes rendus de réunion, charte de partenariat. • 1990-1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 2

Sujet : finances communales • système d'information

Budget • 2006-2022 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 1, 6-41

Sujet : finances communales

Type : budget

Instruction budgétaire et comptable M14, mise en place : notes, comptes rendus de réunion, tableaux, correspondance. • 1996-1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 216

Sujet : finances communales

Type : budget

Listes annuelles • 2006-2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 1

Sujet : finances communales

Type : budget • liste

Gestion comptable • 1997-2022 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 2-5, 42-45

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Documents généraux • 1997-2022 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 2-5, 42-45

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Recettes Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sujet : finances communales • comptabilité publique • recette non fiscale

Fonction : financement

Généralités Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sujet : finances communales • comptabilité publique • recette non fiscale

Fonction : financement

Journal des recettes hors budget : registre. • 1971-2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 75

Sujet : finances communales • comptabilité publique • recette non fiscale

Fonction : financement