Archives municipales de Nancy - Recherche sur « registres »

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Résultats 1 à 20 sur 38

2009-2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 9

Sujet : urbanisme

Type : registre • document numérique

Registre des cotations et paraphes des registres de société en mairie. • 2013-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

962 W 4

Sujet : action économique • police économique • société commerciale

Type : registre • document numérique

Mouvement des commerces : registres annuels. • 2012-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

962 W 9

Sujet : action économique

Type : registre • document numérique

Registre des rapports et des procès-verbaux • 2004-2024 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

963 W 2, 4

Sujet : police municipale

Type : registre • document numérique

2020-2024. • 2020-2024 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

963 W 4

Sujet : police municipale

Type : registre • document numérique

2005-2017. • 2005-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1066 W 1

Sujet : population • séjour des étrangers

Type : registre • registre • document numérique

2018-2019. • 2018-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1066 W 2

Sujet : population • séjour des étrangers

Type : registre • registre • document numérique

Registre des prêts. • 2009-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

958 W 3

Sujet : centre d'archives

Type : registre • document numérique

2016-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 8

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Type : registre • document numérique

Registre des déclarations. • 2014-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

962 W 7

Sujet : action économique • police économique

Type : registre • document numérique

Registres annuels des demandes d'autorisation. • 2001-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

962 W 1

Sujet : action économique • police économique • débit de boissons • association

Type : registre • document numérique

Registre des demandes d'autorisation. • 2014-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

962 W 2

Sujet : action économique • police économique • association • loterie

Type : registre • document numérique

Registres annuels des demandes d'autorisation. • 2003-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

962 W 3

Sujet : action économique • police économique • commerce de détail

Type : registre • document numérique

Registres annuels des demandes d'autorisation. • 2013-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

962 W 5

Sujet : action économique • police économique • restaurant de tourisme

Type : registre • document numérique

Registres annuels des déclarations préalables. • 2009-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

962 W 6

Sujet : action économique • police économique • vente au déballage

Type : registre • document numérique

Registre de la main courante • 2006-2024 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

963 W 1, 3

Sujet : police municipale • administration communale

Type : main courante • registre • document numérique

Registres des déclarations d'ouverture, de mutation et de translation des débits de boissons à consommer sur place, des débits de boissons à emporter et des restaurants. • 1998-2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

962 W 18

Sujet : action économique • police économique • débit de boissons

Type : registre • document numérique

2022-2024. • 2022-2024 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

963 W 3

Sujet : police municipale • administration communale

Type : main courante • registre • document numérique

2004-2018. • 2004-2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

963 W 2

Sujet : police municipale • maintien de l'ordre

Type : registre • document numérique

Enregistrement du courrier arrivée et départ : registres. • 2016-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1017 W 1

Sujet : administration générale

Type : document numérique • correspondance • registre • chrono • document numérique