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V-3. – Abattoirs municipaux - Ville de Nancy c/Delorme et Socopa Est - appel des jugements rendus le 6 juillet 1993 par le tribunal administratif de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 35
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-1. – Zone d'aménagement concerté Croix de Bourgogne - Approbation du compte- rendu d'activité, du bilan arrêté au 31 décembre 1993, et du bilan prévisionnel actualisé. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 22
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-3. – Zone d'aménagement concerté Provençal : approbation du compte rendu du bilan d'activité au 31 décembre 1993 et du bilan prévisionnel actualisé. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 25
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-3. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Approbation du compte-rendu, du bilan d'activité au 31 décembre 1994 et du bilan prévisionnel actualisé. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 45
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Premier projet, abandon : délibération, procès-verbal de réunion du jury, avant-projet sommaire, diagnostic du bâtiment existant, compte rendu de réunion. • 2001-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 17

Suivi technique : convocation à la réunion générale de démarrage des travaux, comptes rendus de réunions de chantier, convocation à la réunion de réception des travaux, correspondance. • 2002-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 44

Projet d'établissement 1998 : document final, étude, note d'information, comptes rendus des réunions plénières, dossier d'appel à projets organisé par la Fondation de France. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

675 W 15

Groupe de travail « La place des familles à Notre-Maison » : comptes rendus de réunion, dossier d'accueil type, fiches projets, fiches pratiques. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

675 W 20

Administration : rapports (1986, 1990, 1994), comptes rendus de réunion (1991), correspondance (1977-1979, 1987, 1989-1993), plannings de travail (1990). • 1985-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

675 W 22

Extension par démolition des bâtiments des Pompes funèbres générales : marché public, plans, photographies, comptes rendus de réunion, notes, rapports, permis de démolir, correspondance. • 1999-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1021 W 39

Grilles du Parc de Saurupt, restauration et intégration : étude de sol, marché public, pièces comptables, notes, comptes rendus de réunion, correspondance, plans, documentation. • 2007-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1021 W 53

Anciennes carrières Solvay, végétalisation partielle par l'Établissement public de la métropole lorraine : marché public, comptes rendus de réunion, notes, plans, correspondance. • 1993-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1021 W 57

Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe. – Avenue du 20e-Corps, aménagement paysager des contre-rampes : marché public, plans, comptes rendus de réunion, correspondance. • 2000-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1021 W 82

Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe. – Esplanade Lucien-Cuénot, aménagement paysager : marché public, plans, comptes rendus de réunion, correspondance. • 2006-2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1021 W 83

Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe. – Mail des canaux, boulevard d'Austrasie, avis sur l'aménagement des espaces verts : notes, comptes rendus de réunion, plans. • 2001-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1021 W 84

Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe. – Mail des canaux, mail Saint-Georges, aménagement paysager : marché public, plans, comptes rendus de réunion, correspondance. • 2004-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1021 W 85

Séance du 19 janvier 1981 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé. Séance du 26 février 1981 : compte rendu sommaire. Séance du 9 mars 1981 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibération n° III/2 (n° I/1 à I/4, II/1 à II/4, III/1, III/3, IV/1 à IV/7, V/1, VI/1 à VI/5 manquants). Séance du 2 avril 1981 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé. Séance du 4 mai 1981 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé. Séance du 17 juin 1981 : compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé. Séance du 9 juillet 1981 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibération n° VI/3 (n° 1, I/1 à I/20, II/1 à II/6, III/1, IV/1 à IV/2, V/1 à V/6, VI/1 à VI/3, S/1 à S/4 manquants). Séance du 19 octobre 1981 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé. Séance du 23 novembre 1981 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé. Séance du 14 décembre 1981 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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