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Registre des jugements rendus par le conseil de ville. • 1641-1654 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

FF 14

Sujet : justice municipale • police municipale

Type : registre

Registre des jugements rendus par le conseil de ville. • 1656-1665 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

FF 15

Sujet : justice municipale • police municipale

Type : registre

Registre • 1859-1866 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 37/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1859-1866 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 37/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Registre • 1867-1870 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 38/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1867-1870 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 38/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Registre • 1870-1871 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 39/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1870-1871 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 39/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Registre • 1871-1872 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 40/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1871-1872 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 40/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Registre • 1872-1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 41/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1872-1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 41/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Registre • 1873-1874 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 42/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1873-1874 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 42/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Registre • 1874-1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 43/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1874-1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 43/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Registre • 1876-1877 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 44/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1876-1877 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 44/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Assemblée générale, conseil d'administration, bureau : registre des comptes rendus. • 1977-1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

391 Z 2

Sujet : association • culture • assemblée générale • conseil d'administration

Type : registre

Nom d'organisation : Office culturel de la ville de Nancy

Séances du 10 mai 1859 au 7 décembre 1866 : comptes rendus et délibérations. • 1859-1866 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 37

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération