• Urbanisme
• Urbanisme réglementaire
• Droit des sols
• Affaires particulières et contentieux
• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif

Stanislas (rue), n° 26. – Façade, rénovation. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Droit des sols
• Autorisations d'urbanisme
• Plans des permis

Capitaine-Guynemer (rue du) : salle des sports de Gentilly. • 1974-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Droit des sols
• Autorisations d'urbanisme
• Plans des permis

Frères-Simonin (rue des) : n° non précisé. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Droit des sols
• Autorisations d'urbanisme
• Plans des canaux particuliers

Pont-Cassé (rue du) : n° non précisé. • 1887-1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 19 juillet 1923

30. – Alignements de la rue de Serre : acquisition sur M. Jodot. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 19 juillet 1923

31. – Alignements de la rue de Serre : acquisition sur Mme Demande. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 19 juillet 1923

35. – Alignements partiels : M. Gérardin rue des Sables. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 19 juillet 1923

36. – Alignements partiels : Melle Renold rue Jacquard. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 19 juillet 1923

37. – Alignements partiels : M. Richard rue de la Foucotte. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 19 juillet 1923

38. – Alignements partiels : M. Alix rue de la Foucotte. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 19 juillet 1923

52. – École de filles de la rue du Ruisseau : adjudication de travaux. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 21 septembre 1923

18. – Alignements partiels : M. Ferry rue de Santifontaine. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 26 octobre 1923

27. – Alignements partiels : madame Humblot rue Isabey. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 15 février 1924

18. – Location par la Ville d'un appartement rue de la Gendarmerie. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 6 avril 1925

15. – Bureau de bienfaisance : construction d'un immeuble rue Lionnois. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 6 avril 1925

16. – Bureau de bienfaisance : construction d'un immeuble rue de la Colline. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 29 mai 1925

Commission des rues particulières et des dénominations : désignation des membres. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 30 juillet 1925

34. – Aménagement du nouveau dépôt de voirie rue de l'Étang • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 19 novembre 1925

8. – Propriétés communales : location d'une baraque, rue de la Colline. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 10 février 1926

11. – Rue du Montet : lotissement des propriétés Pellé et Dancelme. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier