• Bibliothèque historique

Règlement de police municipale / Ville de Nancy. Nancy Impr. nancéienne 1933 • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 24 mars 1926

20. – Usine élévatoire de Messin : allocation accordées par la Ville au personnel de l'État. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 19 novembre 1926

5. – Nancy-Thermal : achat par la Ville de tickets de bains pour les enfants des écoles. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1927
• 25 février 1927

20. – Assistance médicale gratuite : modification au règlement du service autonome de la Ville de Nancy. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1927
• 25 mars 1927

29. – Convention entre la Ville de Nancy et la Société des aciéries de Burbach-Eich-Dudelange. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1927
• 25 mars 1927

33. – Assistance médicale gratuite, service autonome de la Ville de Nancy : modifications au règlement. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1927
• 23 mai 1927

4. – Congrès national d'assistance publique et privée : subvention de la ville. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1927
• 15 juin 1927

7. – Centenaire de Marcelin Berthelot, fondation d'une maison de le Chimie : subvention de la Ville. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1927
• 15 juin 1927

15. – Rédaction du nouveau bordereau des prix des travaux exécutés par les entrepreneurs pour le compte de la Ville. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1927
• 5 août 1927

1. – Union lorraine pour la protection de la frontière du Nord-Est : adhésion de la Ville. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1927
• 5 août 1927

8. – Modification du contrat passé entre la Ville et la Société des bascules automatiques. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1927
• 5 août 1927

9. – Société des Crèches : vente d'un terrain appartenant à la Ville. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1928
• 16 janvier 1928

36. – École de rééducation des mutilés du travail : demande participation à la Ville par un élève. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1928
• 16 janvier 1928

38. – Secours temporaire aux retraités de la Ville de Nancy âgés de 70 ans et plus. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1928
• 30 mai 1928

7. – Agrandissement de la gare de Nancy : participation de la Ville et création de surtaxes locales temporaires. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1928
• 30 mai 1928

15. – Cession par l'État à la Ville des arbres bordant la rue de Toul. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1928
• 22 août 1928

3. – Allocation temporaire aux retraités de la Ville : vote d'un crédit d'urgence. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1928
• 9 octobre 1928

9. – Installation du chauffage central au temple protestant : participation de la Ville dans la dépense. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1928
• 29 novembre 1928

2. – Mur de ville : prescription trentenaire, autorisation d'ester en justice. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1928
• 29 novembre 1928

9. – Compagnie de Sapeurs-Pompiers, service hors ville : addition au tarif. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier