Séance du 23 juillet 1971 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 24 septembre 1971 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 13 octobre 1971 : procès-verbal. Séance du 13 novembre 1971 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 27 novembre 1971 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal. Séance du 18 décembre 1971 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal, délibérations n° S/1 à S/6 (n° I/1 à I/7, II/1 à II/5, III/1 à III/5, IV/1, V/1, VII/1 manquants). • 1971 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1971
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 305
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant