Arrondissement de Nancy. – Élections : placards d'avis et d'arrêtés (4), arrêté des consuls du 17 frimaire an X, arrêté préfectoral. • 1802 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1802
Archives publiques
Cotes extrêmes : 3 I 8
Statut juridique
Descripteurs
Type : arrêté préfectoral • affiche