24/09/1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (59)
- V/14. – Recours n° 90 669 de la Société Pompes Funèbres Nouvelles contre Pompes funèbres générales (P.F.G.) et les Communes de Nancy, Vandœuvre, Dieulouard, Lay-Saint-Christophe, Pagny-sur-Moselle, Pont-à-Mousson et Pompey. • 1990
- V/15. – Recours n° 90 675 : demande en annulation Michon contre permis de construire n° 54.395.90.279, 278 bis, avenue du Général-Leclerc. • 1990
- V/16. – Recours n° 90 676 : demande de sursis à exécution : Michon contre permis de construire n° 54.395.90.279, 278 bis, avenue du Général-Leclerc. • 1990
- V/17. – Constitution de partie civile : Ville de Nancy contre OGNOV et MERLIER, vol 8 rue des Tanneries. • 1990
- VI/1. – Acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1990
- VI/2. – Demande de subvention concernant les classes de découvertes organisées au cours de l'année 1990. • 1990
- VI/3. – École maternelle La Fontaine (Haut-du-Lièvre), écoles Saint-Stanislas, Ory, Charles III marternelle et Saint-Pierre, transport d'élèves : marché négocié, année scolaire 1990-1991. • 1990
- VI/4. – Contrats aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.), participation de la Ville de Nancy : convention entre l'État et la Ville de Nancy. • 1990
- VI/5. – Contrats aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.) : participation des familles en dehors du temps scolaire. • 1990
- VI/6. – Contrats aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.) : rémunération des animateurs. • 1990
- VI/7. – Indemnités de logement des instituteurs. • 1990
- VII/1. – Détermination du prix de vente d'une carte postale éditée par le musée de l'École de Nancy. • 1990
- VII/2. – Mise en vente de trois publications auprès de la régie de recettes du musée de l'École de Nancy. • 1990
- VII/3. – Mise en vente d'affiches de l'exposition "Bijoux Art nouveau" du 10 septembre au 5 novembre 1990. • 1990
- VII/4. – Attribution de subvention aux sociétés culturelles. • 1990
- VIII/1. – Bourse d'études pour une étudiante des villes jumelées : étudiante de Karlsruhe. • 1990
- VIII/2. – Bourse d'études pour une étudiante des villes jumelées : étudiante de Newcastle. • 1990
- IX/1. – Prise en charge des frais relatifs à l'aménagement d'un véhicule pour un agent victime d'un accident de travail. • 1990
- IX/2. – Attribution de la prime de technicité aux personnels techniques pour les travaux effectués en 1989. • 1990