19/10/1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (54)
- III-5. – Convention de mandat avec le D.A.N. pour les travaux de renforcement du tablier du pont des Tiercelins - Approbation du projet. • 1992
- III-6. – Cession au District de l'Agglomération nancéienne par la Ville de Nancy de l'immeuble sis 32, Cours Léopold. • 1992
- III-7. – Cession à la Solorem par la Ville de Nancy d'un terrain issu de la parcelle cadastrée AL 147 sise à Villers-lès-Nancy. • 1992
- III-8. – Arc de Triomphe Héré - Passation d'une convention de Mécénat et de partenariat - Demande de programmation. • 1992
- III-9. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1992
- IV-1. – Appel d'Offres -Aménagement d'espaces d'animation sur le quartier d'Haussonville. • 1992
- IV-2. – Appel d'Offres - Acquisition de matériel de transport. • 1992
- IV-3. – Marché négocié - Édition d'un supplément culturel - Année 1992. • 1992
- V-1. – Marché négocié - Transport des élèves des écoles maternelles Saint-Stanislas - Ory - Charles III maternelle et Saint-Pierre à Nancy durant la période scolaire 92/93. • 1992
- V-2. – Rentrée des classes 1992 - Implantation d'un poste préélémentaire à l'école maternelle Roberty - Implantation d'un poste de perfectionnement à l'école primaire la Fontaine. • 1992
- V-3. – Convention relative à la mise à disposition et au financement de 32 places à la crèche Maringer. • 1992
- V-4. – Convention relative à la mise à disposition et au financement de 18 places à la crèche de Brabois. • 1992
- V-5. – Contrat d'aménagement du temps de l'enfant - Participation Ville de Nancy - Convention État / Ville de Nancy - Avenant pour l'année scolaire 1992/1993. • 1992
- VI-1. – Mise en vente de publication d'affiches relatives à l'exposition Burne-Jones : le Dessin symboliste. • 1992
- VI-2. – Vente en solde de catalogues, cahiers et affiches d'anciennes expositions à l'occasion d'une grande braderie les 17 et 18 octobre 1992 au Musée des beaux-arts. • 1992
- VI-3. – Gratuité de l'entrée au Musée des beaux-arts le samedi 10 octobre 1992 à l'occasion de la manifestation Musées en tête 1992. • 1992
- VII-1. – Plan Local de Sécurité - Convention Ville / État. • 1992
- VII-2. – Recours 92 1700 - Société Union des Coopérateurs de Lorraine contre délibération du 6 juillet approuvant le POS révisé de la Commune. • 1992
- VII-3. – Recours 92 1733 - Société Sodigros Lorraine contre délibération du 6 juillet 1992 approuvant le POS révisé de la Commune. • 1992
- VII-4. – Recours 92 1701 et 92 1702 - Société C.N.E. PC/préemption 1 rue Joseph Cugnot - Recours 92 1703 - Société CNEP C/délibération du 6 juillet 1992. • 1992