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VII-3. – Avenant n° 6 à la convention de concession du parc de stationnement du Marché en date du 10 janvier 1974 Changement de dénomination sociale de la société Les Parcs G.T.M. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 50
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-4. – Avenant n° 3 à la convention de concession du parc de stationnement Saint Dizier en date du 6 juillet 1992 Changement de dénomination de la société Les Parcs G.T.M. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 50
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-3. – Avenant n° 17 à la convention de concession du stationnement payant sur voirie du 10 janvier 1974- Changement de dénomination sociale de la société Les Parcs GTM et changement d'actionnaire majoritaire de SOGEPARC CGSt. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 4
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/3. – Ancien hôtel de gendarmerie rue Jacquot, autorisation au ministère de l'Agriculture d'effectuer des travaux de transformation et autorisation à Monsieur le Maire de signer la convention d'étude et d'honoraires entre le ministère de l'Agriculture et la Ville de Nancy. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 119
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

PC 1983-50. - 3 rue François-de-Neufchâteau. Parcelle(s) : F 1219-12198. Création d'un local poste de détente à l'intérieur d'un bâtiment existant. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

93 W 3-8

PC 1983-214. - 3, 5, 7, 9, 11 rue du Duc-Raoul ; 10, 10 bis, 12, 14 16 rue de la Charité. Parcelle(s) : AN 121 à 130. Édification d'un bâtiment d'habitation. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

93 W 14-13

PC 395 84 R 5562. - 10-12 quai de la Bataille. Parcelle(s) : BM 28-29. Édification de 3 bâtiments à usage de logements et garages. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

93 W 38-16

PC 395 R 87 013. - 3 rue Crampel ; place Thiers. Parcelle(s) : BY 305. Édification d'un bâtiment à usage de brasserie, restaurant, hôtel Urbis. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

93 W 125-3

PC 395 R 87 298. - 3 rue du Maure-qui-Trompe. Parcelle(s) : AN 394. Réhabilitation d'un bâtiment à usage d'habitation et modification des façades. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

93 W 135-3

PC 395 R 87 789. - Avenue Raymond-Pinchard ; Le Tilleul-Argenté (entrées 1 et 3). Modification de la façade du rez-de-chaussée d'un bâtiment à usage d'atelier pédagogique. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

93 W 153-3

PC 395 R 88 588. - 3 rue de la Salpêtrière. Parcelle(s) : BL 254, 323-324, BW 347, 362. Édification de trois bâtiments à usage d'habitation. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

93 W 174-2

PC 395 R 88 675. - 3, 5 rue Marcel-Brot. Parcelle(s) : AY 87. Aménagement d'un bâtiment existant à usage de bar-restaurant bouling-billard. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

93 W 176-4

PC 395 89 528. - Avenue Raymond-Pinchard ; Les Bouleaux (bâtiment D3). Parcelle(s) : AB 216-217, 334. Réhabilitation d'un bâtiment et création des logements supplémentaires à usage d'habitation. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

93 W 201-1

PC 395 89 626. - 3-11 rue Saint-Jean ; 32-34 rue Saint-Dizier. Parcelle(s) : BX 72. Extension et la réhabilitation d'un bâtiment à usage d'habitation. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

93 W 203-1

PC 054 395 10 R 0023. - 68 rue du Vieil-Aître. Parcelle(s) : CE175. Changement d'affectation à usage artisanal et bureaux en 3 logements. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

93 W 794

PD 395 83 1153. - 82 avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny ; 3-7 rue Dauphine. Parcelle(s) : BL 141-143, 243. Démolition des bâtiments à usage d'habitation et de commerce. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

93 W 215-31
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation

PD 395 84 239. - 3 rue de Tomblaine ; 13-39 rue des Sables. Parcelle(s) : AX 28-37, 182-183, 230. Démolition des bâtiments à usage d'habitation et de Hangar. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

93 W 216-8
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation

PD 395 85 0034. - 4, 6, 8 rue Henri-Bazin. Parcelle(s) : AS 76-78. Démolition de 3 bâtiments à usage d'habitation, de bureaux et entrepôts commerciaux. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

93 W 219-5
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation