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Séance du 22 janvier 1945 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 40. Séance du 26 février 1945 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 23, 25 (n° 24 manquant). Séance du 30 mars 1945 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 17. Séance du 24 avril 1945 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 16 et pièces annexes (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 7 juin 1945 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 12 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant
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Séance du 25 janvier 1946 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 12. Séance du 15 février 1946 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 20. Séance du 25 mars 1946 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 30 mars 1946 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 21 et pièces annexes. Séance du 6 mai 1946 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 24 et pièces annexes. Séance du 17 mai 1946 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 5 et pièces annexes. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant
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Séance du 14 octobre 1949 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 6, 8 à 26 (n° 7 manquant) (contient trois délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). Séance du 29 novembre 1949 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 33. Séance du 20 décembre 1949 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 7, 9 à 21 et pièces annexes (n° 8 manquant) (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant
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Séance du 31 janvier 1961 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal, délibérations n° 19 à 22 (n° 1 à 18, 23 à 44 manquants) (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour et quatre placards imprimés). Séance du 14 avril 1961 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal, délibération n° 40 (n° 1 à 39, 41 à 56 manquants) (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 24 avril 1961 : procès-verbal sommaire, procès-verbal et pièces annexes. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant
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Recherche d'eau. – Forêt : plan de bornage (1884). Puits de recherche : procès-verbal, fiches de renseignements (1888-1899). Achat de terrains sur le territoire de Villers : actes de vente, notes (1898-1899). Concession du droit de captage des eaux par la ville de Nancy : bulletin administratif, acte de concession, procès-verbaux (1897-1900). Adduction des eaux : avis du Comité consultatif d'hygiène publique de France (1899-1900). Établissement des conduites d'amenée : demande de déclaration d'utilité publique : enquête préalable, enquêtes parcellaires, rapport, plans, décret d'utilité publique (1900-1903). Convention pour le passage des conduites avec la commune de Laxou : convention, plans (1900-1905). Acquisition de terrains : récolement, jugements d'expropriation (1903-1907). • 1884-1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : acquisition
Type : rapport • plan • convention • minute juridictionnelle • procès-verbal d'enquête • acte authentique
Nom d'organisation : Nancy
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Travaux de captation, exécution : marché public, circulaire, arrêté, rapports, notes, état des sources et puits, 2 reproductions photographiques, plans (1888-1908) ; exploitation temporaire de carrières (1897-1905) ; captation dans les concessions des mines de fer, convention avec la Société des Forges de Châtillon-Commentry : convention, affiches, plans (1902-1906). • 1888-1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : eau • eau souterraine • travaux d'utilité publique • exploitation minière • concession domaniale
Fonction : recensement
Nom d'organisation : Nancy • Société des Forges de Châtillon-Commentry
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • Haye, Forêt de (Meurthe-et-Moselle, France)
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Études du projet d'élévation, de conduite et de distribution : rapports, examen des eaux de la Moselle, estimations des dépenses, mémoires descriptifs, concours pour l'installation des machines, plans. • 1868-1878 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Nom d'organisation : Nancy
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • Moselle (France ; cours d'eau)
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Généralités : convention, rapports, note, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance (1875-1941). Prise d'eau par machines hydrauliques élévatoires, construction et installation des machines : arrêté, convention entre l'État (service du canal de l'Est) et la ville de Nancy, marché public, rapports, plans (1876-1884). Augmentation de la force motrice, acquisition du moulin de Flavigny-sur-Moselle : acte de vente, baux, plan (1905-1912). • 1875-1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : eau • cours d'eau • réseau de distribution • ouvrage d'art • travaux d'utilité publique • concession domaniale • énergie hydraulique
Nom d'organisation : Nancy • France. Service du canal de l'Est
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • Moselle (France ; cours d'eau)
Nom géographique (batiment) : Messein (Meurthe-et-Moselle, France) -- Usine des eaux • Flavigny-sur-Moselle, Moulin de (Meurthe-et-Moselle, France)
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Protection des installations filtrantes de l'usine contre les crues et augmentation du débouché du barrage de Méréville : actes de vente de terrains, marchés publics, rapports, plans. • 1885-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : eau • cours d'eau • réseau de distribution • ouvrage d'art • inondation • barrage hydraulique
Nom d'organisation : Nancy
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • Moselle (France ; cours d'eau)
Nom géographique (batiment) : Messein (Meurthe-et-Moselle, France) -- Usine des eaux • Méréville (Meurthe-et-Moselle, France) -- Barrage
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Fourniture d'énergie électrique, pompes électriques et turbines : marchés publics, conventions, rapports, plans. • 1901-1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : aménagement
Nom d'organisation : Nancy
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • Moselle (France ; cours d'eau)
Nom géographique (batiment) : Messein (Meurthe-et-Moselle, France) -- Usine des eaux
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Amélioration des galeries filtrantes, mise à l'abri des crues et prolongement : acte de vente de terrains sur la commune de Méréville, convention entre l'État et la ville, procès-verbal de rétablissement des limites des communes de Messein, Méréville et Richardménil, marché public, tableau des températures des eaux, plans. • 1878-1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : eau • cours d'eau • réseau de distribution • concession domaniale • inondation • limite territoriale
Fonction : construction
Nom d'organisation : Nancy
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Nouvelles extensions : actes de vente de terrains, déclaration d'utilité publique, marchés publics, rapports, plans. • 1930-1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : construction
Nom d'organisation : Nancy
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • Moselle (France ; cours d'eau)
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Études préalables : rapports, coupures de presse. Documentation. • 1894-1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Nom d'organisation : Nancy
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • Moselle (France ; cours d'eau)
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Convention avec la Compagnie des eaux et de l'ozone : convention, documentation, marché public, plans (1932) ; avenant et emprunt : traité, décret, arrêté, rapports, décomptes définitifs, plans (1935-1937). • 1932-1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Nom d'organisation : Nancy • Compagnie des eaux et de l'ozone (Paris)
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • Moselle (France ; cours d'eau)
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Installation de filtration et de stérilisation, travaux et contentieux avec la Compagnie des eaux et de l'ozone : tableau des analyses, rapports, notes, conventions, schéma de distribution, coupures de presse, documentation. • 1932-1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : eau • cours d'eau • réseau de distribution • pollution des eaux • eau potable • affaire civile
Nom d'organisation : Nancy • Compagnie des eaux et de l'ozone (Paris)
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • Moselle (France ; cours d'eau)
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Réservoir de 1 000 m3, construction : rapports, correspondance, plan (1877-1897) ; doublement du réservoir : convention, marché public, affiches, plans (1909-1914). • 1877-1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : eau • ouvrage d'art
Fonction : construction
Nom d'organisation : Nancy
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Réservoir de Boudonville • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Usine des eaux de Boudonville
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Usine de Boudonville. − Pompes : marché public, rapports, correspondance, documentation, plans (1908-1932). Installation électrique (1933-1959). • 1908-1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : eau • ouvrage d'art
Fonction : aménagement
Nom d'organisation : Nancy
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Réservoir de Boudonville • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Usine des eaux de Boudonville
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Réservoir de 1 000 m3, transformation en quatre bassins de filtration des eaux de l'Asnée : rapports, plans (1893-1906) ; projet d'établissement d'un filtre rapide (1918). • 1893-1918 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : eau • ouvrage d'art
Fonction : aménagement
Nom d'organisation : Nancy
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • Asnée (Meurthe-et-Moselle, France ; cours d'eau)
Nom géographique (batiment) : Laxou (Meurthe-et-Moselle, France) -- Réservoir de Santifontaine