• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 juin 1912

24. – Secours accordé à Mme Meyer, veuve d'un ancien sapeur-pompier. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 juin 1912

41. – Bourses à l'Institution des sourds-muets de l'Est : la jeune Bracard (Jeanne). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 31 juillet 1912

23. – Nouvel abattoir, transport de terres végétales : marché de gré à gré. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 31 juillet 1912

24. – Construction d'un abattoir avec marché aux bestiaux : traité de gré à gré. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 31 juillet 1912

25. – Frigorifique du nouvel abattoir, fournitures diverses : marché de gré à gré. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 31 juillet 1912

54. – Demande de gratuité pour un traitement marin à Berck-Plage. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 31 juillet 1912

55. – Demande de subvention pour un traitement marin à Berck-Plage. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 12 octobre 1912

Délivrance de certificats de vie exigés pour le paiement des pensions à la charge du Trésor public. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 12 octobre 1912

32. – Concession d'eau de Moselle : réduction de redevance accordée à Mme Houghton. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 12 octobre 1912

43. – Demande de subvention pour un traitement marin à Berck-Plage: Discours (Eugène). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

Doublement de la ligne de ceinture de Champigneulles à Jarville : participation de la Ville. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

Avis à donner sur le projet de modification de la loi du 5 avril 1884. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

20. – Souscription pour le monument à élever aux victimes du sous-marin Vendémiaire. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

24. – Concession d'eau de Moselle : réduction de redevance accordée à M. Bietz. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

34. – Doublement de l'aqueduc d'amenée des eaux de Moselle : indemnité à la commune de Ludres. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

38. – Écoles supérieures de pharmacie : vœu relatif à la réorganisation. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

41. – Demande de subvention pour un traitement marin à Berck-Plage. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

42. – Demande de gratuité pour un traitement marin à Berck-Plage. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 décembre 1912

14. – Mainlevée à l'inscription prise au profit de la Ville contre M. Spire. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 27 décembre 1912

15. – École des Beaux-Arts : marché pour la fourniture d'un appareil à projections. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier