• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 12 juillet 1949

18. – Balayage autour de l'Hôtel des Postes : avenant à la convention passé avec l'administration des P.T.T. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 12 juillet 1949

20. – Emprunts pour l'entretien différé des établissement scolaires : traités à passer avec le Crédit foncier de France. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 30 août 1949

1. – Fourniture d'eau à la commune de Jarville pour le dépôt d'Heillecourt de la S.N.C.F. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 30 août 1949

11. – Hospices civils de Nancy : vente par adjudication de la ferme Saint-Mansuy à Toul. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 29 novembre 1949

12. – Legs de Mademoiselle Guillaume à la ville de Nancy : réalisation d'un immeuble dépendant de la succession. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 29 novembre 1949

13. – Legs Lucien Zivy à la ville : examen d'un engagement transactionnel souscrit par les héritiers. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 29 novembre 1949

25. – Emprunt de 9 800 000 francs : traité à passer avec le Crédit foncier de France. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 20 décembre 1949

4. – Alimentation en chaleur des hôpitaux par l'usine d'incinération des ordures ménagères : avenant à la convention du 31 décembre 1946. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 30 janvier 1950

19. – Legs de M. de Montvalon à la ville de Nancy : examen d'une proposition transactionnelle faite par les héritiers réservataires. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 27 février 1950

16. – Collecte et incinération des ordures ménagères : avenant à la convention du 31 décembre 1946. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 27 février 1950

25. – Legs de Mlle Guillaume à la ville de Nancy : réalisation d'un immeuble dépendant de la succession. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 27 février 1950

31. – Fournitures et travaux dans différents établissements scolaires et bâtiments communaux : marchés de gré à gré. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 27 février 1950

32. – Déclaration d'ouverture d'un cours d'enseignements ménager à la maison des orphelines : avis du conseil municipal. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 27 février 1950

33. – Bureau de bienfaisance, extension aux assurés sociaux chômeurs, de l'assistance médicale gratuite à domicile : avis du conseil municipal. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 28 mars 1950

16. – Affectation des locaux inoccupés de l'hospice saint-Julien à l'usage des cliniques médicales de l'hôpital central. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 5 mai 1950

9. – Inscription budgétaire des emprunts à contracter pour assurer l'alimentation en chaleur du Centre hospitalier régional. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 30 juin 1950

7. – Plan d'aménagement, création d'une voie d'accès à la zone industrielle : fixation des alignements généraux. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 30 juin 1950

10. – Emprunts pour l'entretien différé des établissements scolaires : traité à passer avec le Crédit foncier de France. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 30 juin 1950

11. – Emprunts pour l'entretien différé des propriétés communales  : traité à passer avec le Crédit foncier de France. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 30 juin 1950

12. – Emprunt pour restauration du réseau d'éclairage public : traité à passer avec le Crédit foncier de France. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier