• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 5 novembre 1951

30. – Avenant à la convention passée avec la compagnie des forges de Châtillon-Commentry et Neuves-Maisons pour la captation des eaux de sources dans la forêt de Haye. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 5 novembre 1951

40. – Hospices civils : contrat de prêt à intervenir avec la Caisse régionale de sécurité sociale. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 17 décembre 1951

25. – Travaux à exécuter aux Écoles de plein air Joseph-Antoine : devis modificatif. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 17 décembre 1951

26. – Emprunt pour travaux de protection de l'usine élévatoire de Messein : traité à passer avec le Crédit foncier de France. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 11 février 1952

11. – Collecte et incinération des ordures ménagères : avenant à la convention du 31 décembre 1946. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 11 février 1952

16. – École de plein air Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 11 février 1952

21. – Paiement par la R.I.M.M.A. de la taxe sur le chiffre d'affaires : autorisation d'ester en justice. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 11 février 1952

33. – Legs de M. Lucien Zivy à la Ville de Nancy : autorisation de réalisation d'un immeuble. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 11 février 1952

42. – Centre hospitalier régional : demande de dispense de passer des marchés de gré à gré. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 11 février 1952

45. – Bureau de bienfaisance, droit d'occupation de locaux, révision du loyer : participation financière des parents qui confient leurs enfants à la crèche. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 21 mars 1952

1. – Attribution du titre de Citoyen d'honneur de Nancy à Son Éminence le cardinal Tisserant, doyen du Sacré Collège. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 21 mars 1952

5. – Abattoirs, versement de droits fraudés et de dommages-intérêts dus à la ville : ouverture d'un compte spécial de recette. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 30 mai 1952

29. – Construction d'un siphon de chasse automatique à l'amont du bras de décharge de la Meurthe, réévaluation des dépenses : crédit supplémentaire. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 11 juillet 1952

5. – Personnel communal : assimilation de la fonction de conservateur de la Salle Poirel à celle de conservateur de cimetière. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 11 juillet 1952

9. – Marché de gré à gré : alimentation en chaleur Institut anatomique et médico-légal. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 29 août 1952

4. – Instance judiciaire : autorisation à ester en justice contre M. Robert Collet. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 29 août 1952

5. – Instance judiciaire : autorisation à ester en justice contre M. René Schérrier. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 29 août 1952

6. – Instance judiciaire : autorisation à saisir la justice concernant la location de l'immeuble 82 avenue de Strasbourg. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 29 août 1952

19. – Concession d'emplacements de bascules : avenant à la convention passée entre la ville et la Société des bascules automatiques. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 29 août 1952

21. – Approbation du marché pour la fourniture de vapeur passé par la société R.I.M.M.A. avec la faculté de médecine. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier