• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 28 novembre 1934

30. – Adjudication de la fourniture de livres classiques et de prix aux écoles municipales et d'ouvrages à la Bibliothèque publique. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 17 janvier 1935

20. – Acquisition d'un immeuble à l'angle de la rue de Château-Salins et de l'avenue du 20e-Corps : vote d'un crédit d'urgence. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 février 1935

19. – Office public d'habitations à bon marché, aide financière de la Ville : vote de crédits d'urgence. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 février 1935

29. – Écoles de Buthegnémont et de plein air Joseph-Antoine : indemnités aux instituteurs et institutrices délégués à la direction. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 mars 1935

15. – Conservatoire de musique : avenant à la convention passée avec l'État et modification du règlement organique. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 28 mai 1935

13. – Formation des commissions municipales et extra-municipales et désignation des délégués du conseil à divers comités. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 25 juin 1935

11. – Création de pans coupés à l'angle de diverses rues : avis après enquête. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 25 juin 1935

23. – Office public d'habitations à bon marché : compte administratif de l'exercice 1934 et budget additionnel de l'exercice 1935. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 30 août 1935

25. – Réparations de dommages causés par un incendie à lÉcole Drouot : emploi de l'indemnité versée par les Compagnies d'assurances. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 30 août 1935

28. – Filtration et stérilisation des eaux de Moselle : avenant à la convention passée avec la compagnie des eaux et de l'ozone et vote d'un emprunt. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 30 août 1935

29. – Filtration et stérilisation des eaux de Moselle : garantie de l'emprunt à contracter par la Compagnie des eaux et de l'ozone. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 18 octobre 1935

28. – Création d'un jardin d'enfants à l'emplacement du Bastion de Vaudémont : approbation des nouveaux plans et devis. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 novembre 1935

4. – Adjudication de la fourniture de livres classiques et de prix aux écoles municipales et d'ouvrages à la bibliothèque publique et exécution de travaux de reliure. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 16 décembre 1935

6. – filtration et stérilisation des eaux de Moselle : emprunt à contracter par la Ville pour la construction de bassins de décantation, observation ministérielle. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 14 février 1936

10. – Compagnie de sapeurs-pompiers, acquisition de matériel d'incendie : demande de subvention à l'État. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 14 février 1936

29. – Mise à l'alignement du bâtiment de la faculté des Lettres rue de Serre : participation complémentaire de la Ville. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 14 février 1936

41. – Barrage de Messein, réparations de dégradations causées par les crues : marché de gré à gré et crédit d'urgence. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 7 avril 1936

20. – Fondation Victor-Poirel : avenant à la convention passée entre la Ville et la congrégation des Filles du Divin Rédempteur. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 7 avril 1936

23. – Emprunt de 9 900 000 de francs : traité à passer pour la réalisation de l'emprunt. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 22 mai 1936

21. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier