• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 29/05/1989

IV/7. – Aménagement du carrefour RN 57 à Heillecourt : échange de terrains avec le District de l'agglomération nancéienne. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 29/05/1989

V/8. – Dérogation au repos dominical : avis du conseil municipal Société "Les Nouveaux Constructeurs pour mieux vivre à Nancy". • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 29/05/1989

V/9. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 29, 30 juin et 1er juillet 1989. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 03/07/1989

S/1. – Subvention exceptionnelle au syndicat départemental d'incendie et de secours (SDIS) pour l'implantation d'un hélicoptère de secours à Nancy. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 03/07/1989

IV/5. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 84 et 84 bis rue Saint-Georges. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 03/07/1989

VII/6. – Réalisation d'un atelier pour les enfants de 6 à 12 ans au musée des Beaux-Arts. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 02/10/1989

II/7. – Attribution d'une subvention à l'association "Peuples et Paroles" pour l'organisation d'un colloque international dans le cadre de l'université de Nancy II. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 02/10/1989

II/10. – Participation exceptionnelle de la Ville de Nancy à l'aménagement de la voie dite "Passage de la Croix-de-Bourgogne". • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 02/10/1989

III/7. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de mobilier à la médiathèque (Manufacture des tabacs). • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 02/10/1989

VI/8. – Action en résiliation de bail et en expulsion à l'encontre de Mme Jeanine Beck 108, boulevard Lobau. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 02/10/1989

VII/4. – Mise en vente de 1300 albums sur les collections du musée des Beaux-Arts à l'occasion de la manifestation "Le Livre sur la place". • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 23/10/1989

VII/1. – Contrat relatif à l'engagement d'un conseiller au service des relations extérieures du cabinet de M. le Maire. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 27/11/1989

n°I/10. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association nationale des directeurs financiers et de contrôle de gestion. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 27/11/1989

n°III/4. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 18, rue des Tanneries. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 27/11/1989

n°VII/1. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'lnstitut français des sciences administratives. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 18/12/1989

n°II/16. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association pour la création de l'Institut européen des métiers de la finance et de la bourse. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 22/01/1990

n°I/5. – Désignation de cinq représentants aux commissions cantonales d'admission à l'Aide sociale. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 22/01/1990

n°IV/5. – Port de plaisance de Nancy : fixation du tarif à percevoir sur les usagers. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 22/01/1990

n°V/4. – Rénovation et extension du musée des Beaux-Arts : concours d'architecture à deux degrés, appel de candidature. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 29/03/1990

III/1. – Acquisition de l'indivision PROUVE 4-6 rue Augustin-Hacquard à NANCY. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier