• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 22/04/1991

III-4. – Échange de terrain avec GDF - Quai Sainte-Catherine à Nancy - Rue de l'Ile de Corse. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 22/04/1991

III-7. – Cession d'un immeuble 11, rue Sainte-Cécile à Mrs Gérard et Michel ROMARY. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 22/04/1991

III-8. – Occupation d'un terrain à usage de parking en gare de Nancy - Convention avec la SNCF. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 22/04/1991

V-1. – Régularisation de la location de locaux commerciaux à la SA SOLOVE au 21 et 23, place des Vosges. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 27/05/1991

III-4. – Convention de partenariat Ville de Nancy/D.A.N./École d'Architecture. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 27/05/1991

V-1. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des Soldes des 27,28 et 29 Juin 1991. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 08/07/1991

I-4. – Ligne de trésorerie de 40 MF à réaliser auprès du Crédit Local de France. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 08/07/1991

II-7. – Z.A.C. Pichon - Construction d'une Maison de la Culture et des Loisirs. Concours restreint de concepteurs. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 08/07/1991

II-12. – Avenant n° 7 à la convention d'établissement et d'exploitation du réseau de vidéocommunication pour la réalisation de la 5ème et dernière tranche. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 08/07/1991

II-18. – Délégation du droit de préemption urbain à l'OPAC de Meurthe-et-Moselle. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 30/09/1991

II-11. – Fixation du montant des redevances pour occupation de locaux 51, bld d'Austrasie à Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 30/09/1991

V-4. – Recours 91-727 - CUIF A. c/permis de construire n° 54.395.90.780. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 30/09/1991

VI-5. – Convention avec le District de l'Agglomération nancéienne pour la mise à disposition de M. Davaine, Ingénieur en Chef. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 21/10/1991

IV-1. – Transaction amiable - Acceptation de l'indemnité offerte par l'État et renonciation à recours. (Avenue de Boufflers). • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 25/11/1991

III-1. – Cession d'un ensemble immobilier dénommé Cité René II à Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 25/11/1991

III-4. – Cession d'un immeuble 306 ter, avenue du Général Leclerc à Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 09/03/1992

II-11. – Attribution de subvention à l'association pour la Sauvegarde et la Promotion du massif Forestier de Haye. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 27/04/1992

II-1. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 32 Cours Léopold. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 27/04/1992

III-1. – Convention avec les Vitrines de Nancy et A.E.L. pour l'organisation du marché de Noël. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 25/05/1992

III-5. – Cession au C.C.A.S. par la Ville de Nancy de l'immeuble sis, 1, rue du Commandant Igier - Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier