• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 24/05/1993

VII-1. – Mise en place à Nancy d'un centre d'entraînement régional de haut niveau d'aviron. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 24/05/1993

VIII-1. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition Georges Folmer L'abstraction géométrique. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 05/07/1993

V-1. – Requête en intervention devant le tribunal administratif de Nancy, suite à l'accident de trajet de monsieur René Laroche. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 05/07/1993

VII-1. – Mise en vente de publications d'affiches et de pochettes de cartes postales relatives à l'exposition L'été de la sculpture. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 27/09/1993

II-6. – Attribution d'une subvention à un organisme caractère économique - jeune chambre économique. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 27/09/1993

V-5. – Ville de Nancy c/Société SEPI ingienerie - assignation à comparaître devant le tribunal de grande instance. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 08/11/1993

II-4. – Convention d'étude avec l'association de restauration immobilière (ARIM) - Reconquête de la vacance commerciale à Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 20/12/1993

II-12. – Marché négocié pour la fourniture nécessaire à l'entretien des véhicules du parc auto. - ouverture de crédits. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 20/12/1993

III-8. – Cession à monsieur Dietsch Michel d'une cour sise 80, grande rue. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 20/12/1993

III-10. – Indivision Solvay - Cession à la société Lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) d'une parcelle de terrain. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 20/12/1993

IV-7. – Contrat d'étude préalable - Demande de subventions - église saint-Epvre. - Demande de subvention à l'État. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 20/12/1993

VI-6. – Piscines municipales - Révision des tarifs applicables aux usagers individuels et à l'organisation de manifestations. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 31/01/1994

V-4. – Action en fixation judiciaire du loyer - Immeuble sis 56 rue du Maréchal Juin à Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 28/02/1994

IV-8. – Convention relative à la réalisation des fouilles archéologiques pendant les travaux de construction du parc de stationnement rue du docteur Schmitt. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 28/02/1994

V-4. – Conditions de mise à la disposition du département des services déconcentrés du ministère de l'équipement. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 28/02/1994

V-5. – Transformation de l'office public d'habitations à loyer modéré de la Ville de Nancy en office public d'aménagement et de construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 28/02/1994

VIII-1. – Mise à disposition d'un ingénieur électricité de France - gaz de France auprès des services techniques de la Ville de Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 02/05/1994

I-1. – Reconduction de la ligne de trésorerie de 40.000.000 francs à réaliser auprès du Crédit Local de France. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 02/05/1994

II-1. – Enquête d'insalubrité sur le secteur de la rue de Tomblaine et étude préalable à la résorption d'habitat insalubre. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 02/05/1994

VI-1. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition Paul Colin et les spectacles. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier